Add to ORKGAdoption de l'article 1er du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 424
Dauchy Luc Jacques Edouard. Adoption de l'article 1 du décret relatif aux indemnités à payer aux pro...
Adoption de l'article 1er du décret relatif à la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors...
Adoption de l'article 1er du projet sur les suppliciés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: ...
Adoption de l'article 1er du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la sé...
Thouret Jacques-Guillaume. Adoption de l'article 2 du décret relatif à la résidence des fonctionnair...
Adoption de l'article 1er du décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1...
Duport Adrien Jean. Adoption de l'article 1er du titre IV du décret sur les jurés relatif aux foncti...
Adoption de l'article 1er du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales s...
Adoption de l'article 1er du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 févri...
Adoption de l'article 1er du décret sur les baux à convenant, lors de la séance du 30 mai 1791. In: ...
Adoption de l'article 1 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. In...
Adoption de l'article 1 du décret sur la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18...
Adoption de l'article 1 du titre II du décret sur la convocation de la première législature, lors de...
Adoption de l'article 1er du décret pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la s...
Adoption de l'article 1er du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séa...
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