Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption des articles 5 et 6 du décret présenté par M. Dupont (de Nemours) sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 450
Bouthillier de Beaujeu Charles-Léon, marquis de. Adoption des articles 4 et 5 du titre II du décret ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption des cinq premiers articles du décret sur la gabelle, lors ...
Adoption des articles 6 et 7 du décret sur l'exploitation des messageries, lors de la séance du 6 ja...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption des articles de 1 à 4 du décret présenté par M. Dupont (de...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption des articles 3 à 6 du décret sur les dettes et les besoins...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption de l'article 7 du décret présenté par M. Dupont (de Nemour...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption du préambule et de l'article 1er du décret sur les dettes ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption des articles 2,3,4 et 5 du décret relatif à l'organisation...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption des articles du décret sur l'enseignement public, lors de ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption des articles 1er, 2, 3 et 4 du décret sur les postes et me...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption de l'article 2, avec amendements, du décret sur les dettes...
Adoption des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance d...
Adoption des articles 6 à 18 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du...
Bonnay Charles François, marquis de. Adoption des articles 9 à 44 du titre II du projet de décret po...
Adoption des articles 4 et 5 du décret sur les frais de poursuites, lors de la séance du 17 septembr...
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