Treilhard Jean-Baptiste. Réponse de M. le Président à la députation des préposés à la perception des droits de Bretagne, lors de la séance du 31 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 486
Liancourt François Alexandre Frédéric, duc de La Rochefoucauld. Réponse de M. le Président à la dépu...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Réponse de M. le Président à la députation de la ville de Brest demandan...
Le Président lève la séance du 24 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première sé...
Treilhard Jean-Baptiste. Réponse de M. le Président à la députation des préposés à la perception des...
Députation des préposés à la perception des droits de Bretagne, lors de la séance du 31 mars 1791. I...
Treilhard Jean-Baptiste. M. le Président lève la séance du 5 avril 1791. In: Archives Parlementaires...
Chabroud Charles. Réponse de M. le Président au discours de la députation de Bretagne, lors de la sé...
Treilhard Jean-Baptiste. M. le Président lève la séance du 5 mars 1791. In: Archives Parlementaires ...
Treilhard Jean-Baptiste. Réponse de M. le Président à la députation de la municipalité et de la gard...
Treilhard Jean-Baptiste. Réponse de M. le Président à la députation de la municipalité et de la gard...
Rewbell Jean François. Réponse de M. le Président à la lettre des députés des Etats d'Avignon et du ...
André Antoine Balthazar d'. Le Président lève la séance du 10 mai 1791. In: Archives Parlementaires ...
André Antoine Balthazar d'. Le Président lève la séance du 11 mai 1791. In: Archives Parlementaires ...
André Antoine Balthazar d'. Le Président lève la séance du 9 mai 1791. In: Archives Parlementaires d...
Treilhard Jean-Baptiste. Réponse du président aux officiers du génie et de l'artillerie, lors de la ...
Liancourt François Alexandre Frédéric, duc de La Rochefoucauld. Réponse de M. le Président à la dépu...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Réponse de M. le Président à la députation de la ville de Brest demandan...
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