Add to ORKGHébrard (de Fau) Pierre. Motion rejetée de M. Hébrard concernant le décret sur la haute cour nationale, lors de la séance du 1er avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 493
Lucas Jean-Baptiste-Joseph. Motion, rejetée, de M. Lucas sur l'impression de la liste des officiers ...
André Antoine Balthazar d', Rewbell Jean François. Motion ordonnant le dépôt aux archives de l'inven...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Motion concernant la présentation des projets de décr...
Motion décrétée de M. de Mirabeau concernant le projet de décret sur la résidence des fonctionnaires...
Custine Adam-Philippe, comte de. Motion, rejetée, de M. de Custine, sur le décret concernant le cont...
Ajournement de la motion concernant le début de la séance à midi de la séance du 23 juillet 1791. In...
Démeunier Jean Nicolas. Motion de M. Démeunier sur les mesures à prendre pour le retour du roi et de...
Folleville Antoine-Charles, marquis de. Motion, rejetée, proposant de proclamer dans tout Paris le d...
Motion sur la rédaction de deux décrets rendus le mois de mars 1791, lors de la séance du 29 mars 17...
Vernier Théodore. Motion, rejetée, de M. Vernier proposant la suspension des paiements de la liste c...
Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
André Antoine Balthazar d'. Motion décrétant de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 ma...
Hébrard (de Fau) Pierre. Motion de M. Hébrard concernant la nomination de l'évêque d'Aurillac et Sai...
Motion, décrétée, concernant les indemnité sujettes à répétition contre les départements, lors de la...
Lucas Jean-Baptiste-Joseph. Motion, rejetée, de M. Lucas sur l'impression de la liste des officiers ...
André Antoine Balthazar d', Rewbell Jean François. Motion ordonnant le dépôt aux archives de l'inven...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Motion concernant la présentation des projets de décr...
Motion décrétée de M. de Mirabeau concernant le projet de décret sur la résidence des fonctionnaires...
Custine Adam-Philippe, comte de. Motion, rejetée, de M. de Custine, sur le décret concernant le cont...
Ajournement de la motion concernant le début de la séance à midi de la séance du 23 juillet 1791. In...
Démeunier Jean Nicolas. Motion de M. Démeunier sur les mesures à prendre pour le retour du roi et de...
Folleville Antoine-Charles, marquis de. Motion, rejetée, proposant de proclamer dans tout Paris le d...
Motion sur la rédaction de deux décrets rendus le mois de mars 1791, lors de la séance du 29 mars 17...
Vernier Théodore. Motion, rejetée, de M. Vernier proposant la suspension des paiements de la liste c...
Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
André Antoine Balthazar d'. Motion décrétant de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 ma...
Hébrard (de Fau) Pierre. Motion de M. Hébrard concernant la nomination de l'évêque d'Aurillac et Sai...
Motion, décrétée, concernant les indemnité sujettes à répétition contre les départements, lors de la...
Lucas Jean-Baptiste-Joseph. Motion, rejetée, de M. Lucas sur l'impression de la liste des officiers ...
André Antoine Balthazar d', Rewbell Jean François. Motion ordonnant le dépôt aux archives de l'inven...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...