Voidel Charles. Décret accordant pleins pouvoirs aux commissaires envoyés par le roi à Aix, lors de la séance du 2 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 504
Décision d'envoyer une députation pour annoncer aux Parisiens que le Roi va se rendre auprès d'eux, ...
Pétition des avocats aux conseils du roi, en annexe de la séance du 11 avril 1791. In: Archives Parl...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Réponse du Roi à la députation envoyée pour la...
Voidel Charles. Projet de décret, contenu dans le rapport des comités des recherches et des rapports...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Lettre des commissaires envoyés dans les départements de...
Chabroud Charles. Compte rendu par la députation envoyée au roi, lors de la séance du 23 avril 1791....
Réponse du roi au discours du Président, à la tête de la députation envoyée lors de la séance du 30 ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Lettre des commissaires envoyés dans les départements de...
Bouche Charles-François. Décret concernant les consuls d'Aix, lors de la séance du 10 mars 1790. In:...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité des rapports du mémoire envoyé par des personnes privées d...
Retour des commissaires envoyés auprès du Roi, lors de la séance du 6 octobre 1789. In: Archives Par...
Réponse du Roi à la députation envoyée lors de la séance du 13 juillet 1789. In: Archives Parlementa...
Décision d'envoyer une députation au Roi, lors de la séance du 15 juillet 1789. In: Archives Parleme...
Mougins de Roquefort Jean Joseph. Amendement au projet de décret des comités des recherches et des r...
Décision d'envoyer une députation, et envoi de M. Target auprès du Roi, lors de la séance du 6 octob...
Décision d'envoyer une députation pour annoncer aux Parisiens que le Roi va se rendre auprès d'eux, ...
Pétition des avocats aux conseils du roi, en annexe de la séance du 11 avril 1791. In: Archives Parl...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Réponse du Roi à la députation envoyée pour la...
Voidel Charles. Projet de décret, contenu dans le rapport des comités des recherches et des rapports...
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Chabroud Charles. Compte rendu par la députation envoyée au roi, lors de la séance du 23 avril 1791....
Réponse du roi au discours du Président, à la tête de la députation envoyée lors de la séance du 30 ...
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Bouche Charles-François. Décret concernant les consuls d'Aix, lors de la séance du 10 mars 1790. In:...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité des rapports du mémoire envoyé par des personnes privées d...
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Réponse du Roi à la députation envoyée lors de la séance du 13 juillet 1789. In: Archives Parlementa...
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Mougins de Roquefort Jean Joseph. Amendement au projet de décret des comités des recherches et des r...
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