Add to ORKGDemande, accordée, de M. Gand de retourner dans la colonie de Saint-Domingue, lors de la séance du 2 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 520
Macaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte de. Demande de congé accordé à M. de Macaye, lors de la ...
Demande de congé de M. de Jesse, lors de la séance du 7 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 178...
Gouttes Jean-Louis. Demande de congé accordée à M. Gouttes, lors de la séance du 4 avril 1791. In: A...
Demande, accordée, de M. Gand de retourner dans la colonie de Saint-Domingue, lors de la séance du 2...
Demande de congés de M. Nectoux, membre de l'assemblée coloniale de Saint-Domingue, lors de la séanc...
Boissy d'Anglas François Antoine de. Demande de congé de M. Dion, membre de l'assemblée coloniale de...
Demande de congés de M. Demandre, lors de la séance du 25 avril 1791. In: Archives Parlementaires de...
Demande de congés de deux députés de l'Assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 4 décembre ...
Demande de congé accordée à M. Grangier, lors de la séance du 16 mai 1791. In: Archives Parlementair...
Demande de congé accordée à MM. Dumouchel, Roys et de Ballidart, lors de la séance du 5 mai 1791. In...
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
Demande de congés de M. Grassette, membre de l'assemblée générale de Saint-Domingue, lors de la séan...
Demande de congé accordée à M. Hernoux, lors de la séance du 5 avril 1791. In: Archives Parlementair...
Guinebaud de Saint Mesme Jacques-Nicolas. Renvoi au comité des colonies d'une lettre des députés de ...
Demande des députés des colonies de discuter de l'affaire de Saint-Domingue, lors de la séance du 29...
Macaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte de. Demande de congé accordé à M. de Macaye, lors de la ...
Demande de congé de M. de Jesse, lors de la séance du 7 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 178...
Gouttes Jean-Louis. Demande de congé accordée à M. Gouttes, lors de la séance du 4 avril 1791. In: A...
Demande, accordée, de M. Gand de retourner dans la colonie de Saint-Domingue, lors de la séance du 2...
Demande de congés de M. Nectoux, membre de l'assemblée coloniale de Saint-Domingue, lors de la séanc...
Boissy d'Anglas François Antoine de. Demande de congé de M. Dion, membre de l'assemblée coloniale de...
Demande de congés de M. Demandre, lors de la séance du 25 avril 1791. In: Archives Parlementaires de...
Demande de congés de deux députés de l'Assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 4 décembre ...
Demande de congé accordée à M. Grangier, lors de la séance du 16 mai 1791. In: Archives Parlementair...
Demande de congé accordée à MM. Dumouchel, Roys et de Ballidart, lors de la séance du 5 mai 1791. In...
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
Demande de congés de M. Grassette, membre de l'assemblée générale de Saint-Domingue, lors de la séan...
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Guinebaud de Saint Mesme Jacques-Nicolas. Renvoi au comité des colonies d'une lettre des députés de ...
Demande des députés des colonies de discuter de l'affaire de Saint-Domingue, lors de la séance du 29...
Macaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte de. Demande de congé accordé à M. de Macaye, lors de la ...
Demande de congé de M. de Jesse, lors de la séance du 7 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 178...
Gouttes Jean-Louis. Demande de congé accordée à M. Gouttes, lors de la séance du 4 avril 1791. In: A...