Curt Louis de. Décret portant liquidation de l’arriéré des ponts et chaussées dans diverses généralités, lors de la séance du 3 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 525-527
Renvoi au comité central de liquidation du mémoire pour faciliter l'ordre de la liquidation, lors de...
Vieillard Pierre Jacques. Décret portant liquidation d'offices, lors de la séance du 24 février 1791...
Lofficial Louis-Prosper. Décret relatif à la liquidation de l’office du sieur Aucante, procureur au ...
Camus Armand Gaston. Décret du comité central de liquidation portant liquidation de la dette de l’Et...
Camus Armand Gaston, Martineau Louis Simon, Defermon des Chapelières Jacques. Décret portant liquida...
Décret portant liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 3 septemb...
Lofficial Louis-Prosper. Décret portant liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors ...
Gouttes Jean-Louis. Décret, présenté par M. l'abbé Gouttes au nom du comité central de liquidation, ...
Camus Armand Gaston. Décret portant liquidation des offices, lors de la séance du 17 avril 1791. In:...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret sur la liquidation d’augmentations de gages et taxations, lors de la s...
Camus Armand Gaston. Décret du comité central de liquidation portant liquidation de diverses parties...
Projet de décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seigneuriaux, lors de la ...
Camus Armand Gaston. Décret sur la liquidation des mémoires des fournisseurs des bâtiments nationaux...
Camus Armand Gaston. Décret du comité central de liquidation sur la liquidation des dépenses arriéré...
Camus Armand Gaston. Décret relatif à la dépense des bureaux de la direction générale de liquidation...
Renvoi au comité central de liquidation du mémoire pour faciliter l'ordre de la liquidation, lors de...
Vieillard Pierre Jacques. Décret portant liquidation d'offices, lors de la séance du 24 février 1791...
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