Roederer Pierre-Louis. Décrété le dépôt aux archives de la collection des timbres en usage dans 83 départements, lors de la séance du 3 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 533
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Récit des événements arrivés à Uzès, lors de la séance du 7 mars 1791. In: Archives Parlementaires d...
Lettre de démission de M. d'Agoult, député du Dauphiné, lors de la séance du 21 mars 1791. In: Archi...
Roederer Pierre-Louis. Décret général portant établissement du timbre, lors de la séance du 7 févrie...
Treilhard Jean-Baptiste. Dépôt aux archives de l'Assemblée de diverses expéditions, lors de la séanc...
Roederer Pierre-Louis. Projet d'un décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 17...
Dépôt aux archives de l'Assemblée d'expéditions du garde des sceaux, lors de la séance du 25 janvier...
Décret sur l’aperçu de la dépense des trois premiers mois de 1791, lors de la séance du 14 janvier 1...
Dépôts de décrets aux archives de l'assemblée nationale, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Ar...
Tronchet François Denis. Levée de la séance du 3 avril 1791 du matin. In: Archives Parlementaires de...
Barnave Antoine. Décret délibérant sur la pétition du directoire du département de Paris, lors de la...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Clôture de la séance du 28 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Camus Armand Gaston. Décret sur les Archives, lors de la séance du 6 juillet 1790. In: Archives Parl...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Récit des événements arrivés à Uzès, lors de la séance du 7 mars 1791. In: Archives Parlementaires d...
Lettre de démission de M. d'Agoult, député du Dauphiné, lors de la séance du 21 mars 1791. In: Archi...
Roederer Pierre-Louis. Décret général portant établissement du timbre, lors de la séance du 7 févrie...
Treilhard Jean-Baptiste. Dépôt aux archives de l'Assemblée de diverses expéditions, lors de la séanc...
Roederer Pierre-Louis. Projet d'un décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 17...
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Décret sur l’aperçu de la dépense des trois premiers mois de 1791, lors de la séance du 14 janvier 1...
Dépôts de décrets aux archives de l'assemblée nationale, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Ar...
Tronchet François Denis. Levée de la séance du 3 avril 1791 du matin. In: Archives Parlementaires de...
Barnave Antoine. Décret délibérant sur la pétition du directoire du département de Paris, lors de la...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Clôture de la séance du 28 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
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Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Récit des événements arrivés à Uzès, lors de la séance du 7 mars 1791. In: Archives Parlementaires d...
Lettre de démission de M. d'Agoult, député du Dauphiné, lors de la séance du 21 mars 1791. In: Archi...