Procès-verbal relatant la présence de l’Assemblée aux obsèques de M. de Mirabeau, en annexe de la séance du 4 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 557
Procès verbal de l'assemblée générale de la ville de Sainte-Manehould et dépendances (Bailliage de V...
Ouverture de la séance du 30 avril 1791 du matin et adoption du procès-verbal de la séance du 29 avr...
Procès-verbal de l'assistance de l'Assemblée aux cérémonies de l'église de Saint-Germain-l'Auxerrois...
Procès-verbal relatant la présence de l’Assemblée aux obsèques de M. de Mirabeau, en annexe de la sé...
Procès-verbal de la cérémonie de la fédération du 14 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 17...
L'Assemblée adopte le procès-verbal de la séance du 7 septembre 1791, lors de la séance du 10 septem...
Duport Adrien Jean. Procès-verbal extrait des registres de l'assemblée électorale du département de ...
Procès-verbal de l'Assemblée aux cérémonies de la Fête-Dieu du jeudi 3 juin 1790. In: Archives Parle...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Procès-verbal de la prestation du serment de M. Despommice, curé de ...
Bouche Charles-François, Leleu de la Ville au Bois Claude Antoine. Projet de décret sur les procès-v...
Procès-verbal du brûlement de l’emprunt de 80 millions, en annexe de la séance du 29 avril 1791. In:...
Croy Anne-Emmanuel, duc de. Remarque sur le procès-verbal, lors de la séance du 5 mars 1790. In: Arc...
Muguet de Nanthou François Felix, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Merlin de Douai. Réclama...
Ouverture de la séance du 2 mai 1791 du matin et adoption du procès-verbal de la séance du 1er mai. ...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Extrait du procès-verbal de l'assemblée de la place Vendôme, lors de la ...
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Ouverture de la séance du 30 avril 1791 du matin et adoption du procès-verbal de la séance du 29 avr...
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