Renvoi au comité des pensions de la motion de M. Barrère tendant à faire accorder une pension au fils Thurot, lors de la séance du 7 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 634
Renvoi au comité des pensions de la motion de M. de Cussy des actions de sieur Cabien, lors de la sé...
Lettre du comité des pensions en réponse au comte de Ségur, datée du 10 avril 1790, contenue dans le...
Camus Armand Gaston. Décret des comités militaires et des pensions sur la formule des brevets de pen...
Renvoi au comité des pensions de la motion de M. Barrère tendant à faire accorder une pension au fil...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Motion de M. Barrère tendant à faire accorder une pension au fils Thuro...
Camus Armand Gaston, Estagniol Nicolas Louis. Renvoi au comité des pensions de la motion de M. d'Est...
Lebrun Charles François. Renvoi au comité des pensions du projet de décret sur les pensions des offi...
Renvoi au comité de pensions de la pétition des employés aux messageries, lors de la séance du 3 sep...
Renvoi au comité des pensions du mémoire du sieur Vielh de Varennes, lors de la séance du 15 janvier...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions relatif à des secours à accorder pour l’année 179...
Renvoi au comité des pensions d'une lettre de M. Necker, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Arch...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des pensions d'une lettre de M. de La Cour, lors de la ...
Renvoi aux comités ecclésiastique et des pensions réunies de la demande de pension d'un curé, membre...
Décret du comité des pensions sur les pensions des septuagénaires, lors de la séance du 1er février ...
Arraing Jean-Pierre d'. Motion renvoyée au comité de M. d'Arraing demandant le paiement des pensions...
Renvoi au comité des pensions de la motion de M. de Cussy des actions de sieur Cabien, lors de la sé...
Lettre du comité des pensions en réponse au comte de Ségur, datée du 10 avril 1790, contenue dans le...
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