Discussion du projet de décret de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avril 1791

Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Tellier, Armand Constant
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1886

Boufflers Stanislas Jean de, Prieur Pierre-Louis, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Dionis du ...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion du projet de décret de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avril 1791

Bouche, Charles-François
Defermon des Chapelières, Jacques
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
Camus, Armand Gaston
Christin, Charles Gabriel

January 1886

Bouche Charles-François, Defermon des Chapelières Jacques, Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Gaultier...

Discussion du projet de décret sur la marine militaire, lors de la séance du 14 janvier 1791

Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Malouet, Pierre Victor
Millet, Noël-Charles
La Coudraye, François-Célestin de Loynes-Barraud
Vaudreuil, Louis Philippe de Rigaud, marquis de
Galbert, Gaspard, vicomte de

January 1885

Sillery Charles Alexis Brulart, marquis de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Malouet Pierre-Vic...

Discussion du projet de décret du comité de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790

Defermon des Chapelières, Jacques
Bouche, Charles-François
Vaudreuil, Louis Philippe de Rigaud, marquis de
Renaut, Roch
Lanjuinais, Jean Denis
Legendre, Laurent François

January 1880

Defermon des Chapelières Jacques, Bouche Charles-François, Vaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marqu...

Discussion sur le projet de décret de M. Bouche, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin

Martineau, Louis Simon
Croix, Charles-Lidewine, comte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1881

Martineau Louis Simon, Croix Charles Lidewine Marie de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion s...

Discussion du projet de décret sur l'organisation de la marine militaire , lors de la séance du 15 janvier 1791

Barnave, Antoine
Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Loynes-Barraud La Coudraye, François-Célestin de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Malouet, Pierre Victor
Defermon des Chapelières, Jacques
Voidel, Charles
Alquier, Charles-Jean
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Lameth, Charles Malo, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de

January 1885

Barnave Antoine, Le Chapelier Isaac René Guy, Gaultier de Biauzat Jean-François, Loynes-Barraud La C...

Discussion suite au projet de décret de M. Bouche, relatif au serment à prêter par les officiers de l'Assemblée, lors de la séance du 27 avril 1790, lors de la séance du 27 avril 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Juigné, Antoine-Éléonore-Léon Le Clerc de
Roederer, Pierre Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
La Fare, Anne Louis Henri de
Saint-Simon, Claude-Anne de Rouvroy, marquis de

January 1883

Bonnay Charles François, marquis de, Leclerc de Juigné Antoine Éléonore Léon, Roederer Pierre Louis,...

Discussion autour de la proposition d'un projet de décret par M. Bouche concernant les renseignements de la vente des biens nationaux, lors de la séance du 22 juillet 1790

Bouche, Charles-François
André, Antoine Balthazar d'
Gouttes, Jean-Louis

January 1884

Bouche Charles-François, André Antoine Balthazar d', Gouttes Jean-Louis. Discussion autour de la pro...

Discussion autour du projet de décret relatif au décompte de la masse des gens de mer, lors de la séance du 10 août 1790

Bouchotte, Pierre Paul
Malouet, Pierre Victor
Roussillou, Pierre Augustin

January 1884

Bouchotte Pierre Paul, Malouet Pierre-Victor, Roussillou Pierre-Augustin. Discussion autour du proje...

Discussion du projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la séance du 9 septembre 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Malouet, Pierre Victor

January 1888

Boufflers Stanislas Jean de, Malouet Pierre Victor. Discussion du projet de décret sur les récompens...

Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Merle, Marie André
Martineau, Louis Simon

January 1886

Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Dionis du Séjour Achille-Pierre, Gaultier de Biauzat Jean-François,...

Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791

Couturier, Jacob
Châteaurenaud, Antoine Anne Alexandre de Mailly, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Bouche, Charles-François
Vernier, Théodore

January 1886

Couturier Jacob, Mailly de Château-Renaud Antoine, Goupil de Préfeln Guillaume François, Prieur Pier...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Tellier, Armand Constant
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1886

Boufflers Stanislas Jean de, Prieur Pierre-Louis, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Dionis du ...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion du projet de décret de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avril 1791

Bouche, Charles-François
Defermon des Chapelières, Jacques
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
Camus, Armand Gaston
Christin, Charles Gabriel

January 1886

Bouche Charles-François, Defermon des Chapelières Jacques, Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Gaultier...

Discussion du projet de décret sur la marine militaire, lors de la séance du 14 janvier 1791

Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Malouet, Pierre Victor
Millet, Noël-Charles
La Coudraye, François-Célestin de Loynes-Barraud
Vaudreuil, Louis Philippe de Rigaud, marquis de
Galbert, Gaspard, vicomte de

January 1885

Sillery Charles Alexis Brulart, marquis de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Malouet Pierre-Vic...

Discussion du projet de décret du comité de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790

Defermon des Chapelières, Jacques
Bouche, Charles-François
Vaudreuil, Louis Philippe de Rigaud, marquis de
Renaut, Roch
Lanjuinais, Jean Denis
Legendre, Laurent François

January 1880

Defermon des Chapelières Jacques, Bouche Charles-François, Vaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marqu...

Discussion sur le projet de décret de M. Bouche, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin

Martineau, Louis Simon
Croix, Charles-Lidewine, comte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1881

Martineau Louis Simon, Croix Charles Lidewine Marie de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion s...

Discussion du projet de décret sur l'organisation de la marine militaire , lors de la séance du 15 janvier 1791

Barnave, Antoine
Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Loynes-Barraud La Coudraye, François-Célestin de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Malouet, Pierre Victor
Defermon des Chapelières, Jacques
Voidel, Charles
Alquier, Charles-Jean
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Lameth, Charles Malo, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de

January 1885

Barnave Antoine, Le Chapelier Isaac René Guy, Gaultier de Biauzat Jean-François, Loynes-Barraud La C...

Discussion suite au projet de décret de M. Bouche, relatif au serment à prêter par les officiers de l'Assemblée, lors de la séance du 27 avril 1790, lors de la séance du 27 avril 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Juigné, Antoine-Éléonore-Léon Le Clerc de
Roederer, Pierre Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
La Fare, Anne Louis Henri de
Saint-Simon, Claude-Anne de Rouvroy, marquis de

January 1883

Bonnay Charles François, marquis de, Leclerc de Juigné Antoine Éléonore Léon, Roederer Pierre Louis,...

Discussion autour de la proposition d'un projet de décret par M. Bouche concernant les renseignements de la vente des biens nationaux, lors de la séance du 22 juillet 1790

Bouche, Charles-François
André, Antoine Balthazar d'
Gouttes, Jean-Louis

January 1884

Bouche Charles-François, André Antoine Balthazar d', Gouttes Jean-Louis. Discussion autour de la pro...

Discussion autour du projet de décret relatif au décompte de la masse des gens de mer, lors de la séance du 10 août 1790

Bouchotte, Pierre Paul
Malouet, Pierre Victor
Roussillou, Pierre Augustin

January 1884

Bouchotte Pierre Paul, Malouet Pierre-Victor, Roussillou Pierre-Augustin. Discussion autour du proje...

Discussion du projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la séance du 9 septembre 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Malouet, Pierre Victor

January 1888

Boufflers Stanislas Jean de, Malouet Pierre Victor. Discussion du projet de décret sur les récompens...

Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Merle, Marie André
Martineau, Louis Simon

January 1886

Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Dionis du Séjour Achille-Pierre, Gaultier de Biauzat Jean-François,...

Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791

Couturier, Jacob
Châteaurenaud, Antoine Anne Alexandre de Mailly, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Bouche, Charles-François
Vernier, Théodore

January 1886

Couturier Jacob, Mailly de Château-Renaud Antoine, Goupil de Préfeln Guillaume François, Prieur Pier...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Tellier, Armand Constant
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1886

Boufflers Stanislas Jean de, Prieur Pierre-Louis, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Dionis du ...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion du projet de décret de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avril 1791

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