Add to ORKGBarnave Antoine. Décision de réunir marine et colonies dans un seul département, lors de la séance du 9 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 672
Barnave Antoine. Réponse du président à la députation de la marine marchande, lors de la séance du 3...
Renvoi au comité de la marine du mémoire de M. de La Luzerne sur les dépenses du département de la m...
Curt Louis de. Rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des c...
Curt Louis de. Décret sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séan...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Lettre du ministre de la marine sur l'état des possessions coloniales, lors de la séance du 10 mars ...
Lavie Marc Antoine. Renvoi aux comités réunis des colonies, de marine, militaire et de Constitution ...
Rewbell Jean François. Renvoi au comité des colonies d'une lettre du ministre de la marine sur des d...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité colonial, lors de la séance du 10 mars 1790. ...
Bouche Charles-François. Décrets concernant la fourniture des vivres de la marine, lors de la séance...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi d’une lettre du ministre de la marine et des dépêches de M. Blanch...
Malouet Pierre Victor. Décret du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à...
Curt Louis de. Décret sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 17...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des colonies des pièces adressées par le ministre de la...
Barnave Antoine. Rapport par M. Barnave sur les colonies, lors de la séance du 23 septembre 1791. In...
Barnave Antoine. Réponse du président à la députation de la marine marchande, lors de la séance du 3...
Renvoi au comité de la marine du mémoire de M. de La Luzerne sur les dépenses du département de la m...
Curt Louis de. Rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des c...
Curt Louis de. Décret sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séan...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Lettre du ministre de la marine sur l'état des possessions coloniales, lors de la séance du 10 mars ...
Lavie Marc Antoine. Renvoi aux comités réunis des colonies, de marine, militaire et de Constitution ...
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Curt Louis de. Rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des c...
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