Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard. Rapport du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 677-679
Naurissart Louis. Ajournement du rapport sur la monnaie de billon, ou petite monnaie, lors de la séa...
Décret demandant un rapport des comités des monnaies et des finances sur la production de monnaie, l...
Renvoi au comité des monnaies d'échantillons de monnaie extraites de cloches, lors de la séance du 3...
Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard. Décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légend...
Belzais de Courménil Nicolas Bernard. Décret, proposé par le comité des finances, relatif à la fabri...
Rapport du comité des monnaies sur l'organisation des monnaies en annexe de la séance du 12 décembre...
Belzais de Courménil Nicolas Bernard. Décret, présenté par M. Belzais-Courmenil au nom du comité des...
Résumé du rapport du comité des monnaies en annexe de le séance du 12 décembre 1790. In: Archives Pa...
Saurine Jean-Baptiste Pierre, abbé. Rapport du comité des monnaies sur la question des petites monna...
Belzais de Courménil Nicolas Bernard, Lanjuinais Jean Denis. Rapport par M. Belzais-Couravénil sur l...
Projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séanc...
Renvoi au comité de monnaie du mémoire de MM Divil et Drans, lors de la séance du 30 mai 1791. In: A...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement des rapports du comité des finances, lors de la séance du 20 ju...
Démeunier Jean Nicolas. Renvoi aux comités des monnaies et des finances des questions sur la product...
Cussy Gabriel de. Rapport du comité des monnaies par M. Gabriel de Cussy en annexe de la séance du 2...
Naurissart Louis. Ajournement du rapport sur la monnaie de billon, ou petite monnaie, lors de la séa...
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