Renvoi au comité des finances des deux lettres de MM. Huber et Clavière sur la dénonciation de M. Huber fait l'objet, lors de la séance du 11 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 698
Chabroud Charles. Renvoi au comité des monnaies de l'hommage d'un travail sur les monnaies par M. Re...
Roederer Pierre Louis, Audier-Massillon Bruno-Philibert. Renvoi au comité des finances des amendemen...
Renvoi au comité des finances de la lettre du ministre de l’intérieur concernant les ci-devant prépo...
Renvoi au comité des finances de la dénonciation de M. Huber, nouveau commissaire de la caisse de la...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Chabroud Charles. Lettre de M. Huber, sur la dénonciation dont il fait l'objet, lors de la séance du...
Chabroud Charles. Lettre de M. Clavière sur la dénonciation de M. Huber à l'Assemblée, lors de la sé...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur les finances de M. Le Monnevry, citoyen de Paris, lor...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Chabroud Charles. Renvoi au comité des finances d'une lettre de M. Potin de Vauvineux concernant l'é...
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
Renvoi au comité des finances des diverses réclamations sur les dettes de municipalités, lors de la ...
Renvoi au comité des finances de la lettre et du mémoire de M. Lambert, lors de la séance du 10 août...
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