Add to ORKGGaresché Pierre-Issac. Rapport du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 709-716
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Renvoi au comité des finances de la lettre du ministre de l'intérieur, lors de la séance du 16 mars ...
Ordre du jour de la séance du 26 septembre 1789 : rapport du comité des finances sur le discours du ...
Garesché Pierre-Issac. Rapport du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la sé...
Garesché Pierre-Issac. Projet de décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Rapport du comité des finances sur les besoins du Trésor public...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement des rapports du comité des finances, lors de la séance du 20 ju...
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
Renvoi au comité des finances des diverses réclamations sur les dettes de municipalités, lors de la ...
Vernier Théodore. Rapport du comité des finances concernant les commis des départements ministériels...
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de. Rapport du comité des finances relatif aux dépenses no...
Garesché Pierre Issac. Renvoi au comité des finances d'une proposition concernant les comptes du Tré...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
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Ordre du jour de la séance du 26 septembre 1789 : rapport du comité des finances sur le discours du ...
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