Add to ORKGRenvoi au comité des rapports de la pétition des Quinze-Vingts, lors de la séance du 8 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 54
Renvoi au comité d'imposition de la pétition des députés extraordinaires du commerce, lors de la séa...
Décrets portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 6 février 1791. In: Archives Parlemen...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 8 février 1791. In: Archives Parlement...
Renvoi au comité des rapports de la pétition des Quinze-Vingts, lors de la séance du 8 février 1791....
Députation de l'hôpital des Quinze-Vingt concernant la situation des pauvres et des aveugles, lors d...
Députation de l'hôpital des Quinze-Vingt concernant la situation des pauvres et des aveugles, lors d...
Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...
Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...
Renvoi aux comités des finances et des impositions de la pétition de Paris, lors de la séance du 8 f...
Renvoi aux comités des finances et des impositions de la pétition de Paris, lors de la séance du 8 f...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Ouverture de la séance du 8 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Renvoi aux comités de constitution et des finances de l'adresse des maîtres perruquiers de Paris, lo...
Ouverture de la séance du 8 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Renvoi au comité d'imposition de la pétition des députés extraordinaires du commerce, lors de la séa...
Renvoi au comité d'imposition de la pétition des députés extraordinaires du commerce, lors de la séa...
Décrets portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 6 février 1791. In: Archives Parlemen...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 8 février 1791. In: Archives Parlement...
Renvoi au comité des rapports de la pétition des Quinze-Vingts, lors de la séance du 8 février 1791....
Députation de l'hôpital des Quinze-Vingt concernant la situation des pauvres et des aveugles, lors d...
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Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...
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Renvoi aux comités des finances et des impositions de la pétition de Paris, lors de la séance du 8 f...
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Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Ouverture de la séance du 8 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Renvoi aux comités de constitution et des finances de l'adresse des maîtres perruquiers de Paris, lo...
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Renvoi au comité d'imposition de la pétition des députés extraordinaires du commerce, lors de la séa...
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Décrets portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 6 février 1791. In: Archives Parlemen...
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