Add to ORKGDéputation de la société des inventions et découvertes, lors de la séance du 8 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 54
Députation de l'hôpital des Quinze-Vingt concernant la situation des pauvres et des aveugles, lors d...
Députation des anciens électeurs de Paris, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Parleme...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Députation de la société des inventions et découvertes, lors de la séance du 8 février 1791. In: Arc...
Ouverture de la séance du 8 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Renvoi au comité des rapports de la pétition des Quinze-Vingts, lors de la séance du 8 février 1791....
Dépôt de lettres patentes aux archives, lors de la séance du 26 janvier 1790. In: Archives Parlement...
Décret sur les acquis-patents, lors de la séance du 6 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787...
Députation d’Issy-l'Evêque, lors de la séance du 10 février 1791. In: Archives Parlementaires de 178...
Dépôts de lettres patentes aux archives de l'Assemblée, lors de la séance du 16 avril 1790. In: Arch...
Députation de la société des amis de la Constitution de Paris, lors de la séance du 6 novembre 1790....
Ouverture de la séance et lecture du procès-verbal, lors de la séance du 8 février 1791. In: Archive...
Levée de la séance du 28 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (...
Projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la ...
Renvoi au comité d'imposition de la pétition des députés extraordinaires du commerce, lors de la séa...
Députation de l'hôpital des Quinze-Vingt concernant la situation des pauvres et des aveugles, lors d...
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