Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ordre du jour de la séance 10 janvier 1791 : projet de décret du comité des finances sur la fixation des dépenses de l'année 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 87
Ordre du jour de la séance du 29 janvier 1791 : présentation d’un second projet de décret relatif au...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ajournement du projet de décret du comité des finances relatif à l'é...
Ordre du jour de la séance du 12 février 1791 : rapport du comité des finances sur la contribution p...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ordre du jour de la séance 10 janvier 1791 : projet de décret du com...
Ordre du jour de la séance du 10 février 1791 : projet de décret du comité ecclésiastique sur les bi...
Ordre du jour de la séance du 16 mars 1791 : suite de la discussion du projet de décret sur les moye...
Ordre du jour de la séance du 9 septembre 1791 : rapport sur les finances du royaume. In: Archives P...
Ordre du jour de la séance du 18 février 1791 : la discussion d’un projet de décret du comité des fi...
Ordre du jour de la séance du 11 février 1791 : un projet de décret du comité de Constitution sur le...
Ordre du jour de la séance du 27 novembre 1789 : rapport du comité des finances sur les plans et les...
Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 : rapport du comité des finances sur le taux de l’impo...
Ordre du jour de la séance du 23 avril 1791 : rapport des comités des contributions publiques, des f...
Ordre du jour de la séance du 29 janvier 1791 : projet de décret du comité de Constitution relatif a...
Treilhard Jean-Baptiste. Ordre du jour de la séance du 25 juillet 1790 : discussion d'un projet de d...
Ordre du jour : rapport du comité des finances sur les mesures provisoires proposées à l'Assemblée p...
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Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ajournement du projet de décret du comité des finances relatif à l'é...
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