Le Chapelier Isaac René Guy, Babey Pierre Marie Athanase, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Discussion sur le traitement et le costume du tribunal de cassation, lors de la séance du 11 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 121-122
Le Chapelier Isaac René Guy, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Pétion de Villeneuve Jérome, Chabroud Ch...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Thouret Jacques-Guillaume, Barrère de Vieuzac Bertrand, Merlin de Douai...
Chasset Charles Antoine, Ruffo de Laric Claude Marie, Legrand Jérome, Estourmel Louis Marie, marquis...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Babey Pierre-Marie-Athanase, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Ramel de N...
Cochard Claude Alexis, Lapoule Jean Louis, Marquis Jean Joseph. Discussion sur la soumission du trib...
Maury Jean Siffrein, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Le Chapelier Isaac Ren...
Long Pierre, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Discussion pour mettre en place le tribunal de cassation, ...
Rewbell Jean François, Legrand Jérome, Prieur de la Marne Pierre Louis, André Antoine Balthazar d', ...
Roederer Pierre Louis, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Prugnon Louis Pierre...
Duport Adrien Jean, Defermon des Chapelières Jacques, Thouret Jacques Guillaume, Gossin Pierre Franç...
Gaultier de Biauzat Jean-François, André Antoine Balthazar d'. Discussion de la motion sur l’install...
Barnave Antoine, Malouet Pierre Victor, Duport Adrien Jean, Montlosier François Dominique de Reynaud...
Décret sur le traitement et le costume du tribunal de cassation, lors de la séance du 11 février 179...
Mougins de Roquefort Jean Joseph, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Chabroud ...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Rapport par M. Le Chapelier et décret sur le traitement et le costume d...
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