Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire concernant un décret relatif aux députés de l'Assemblée morts dans le naufrage du vaisseau l'Amphitrite, lors de la séance du 12 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 137
André Antoine Balthazar d'. Motion décrétant de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 ma...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul, Gouttes Jean-Louis. Motion de M. l'abbé Gouttes sur la circulatio...
Sieyès Emmanuel-Joseph. Motion de l'abbé Sieyès proposant de concéder un bureau contigu à la salle d...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire concernant un décret relatif aux députés...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire sur les Français détenus à l'étranger, l...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire sur l'éligibilité des gens de couleur, l...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de l'abbé Grégoire sur l'augmentation du nombre des membres du...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire sur les biens du clergé, lors de la séan...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de l'abbé Grégoire sur un oubli dans un procès-verbal lors de ...
Motion sur l'hommage à l'Assemblée de M. l'abbé Audrein d'un mémoire sur l'éducation nationale franç...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire tendant à suspendre l'activité des ancie...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire relative à l' affectation des bois de la...
Hébrard (de Fau) Pierre. Motion rejetée de M. Hébrard concernant le décret sur la haute cour nationa...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Motion de M. Barrère de Vieuzac concernant la mort de M. de Mirabeau, l...
Dauchy Luc Jacques Edouard, Maury Jean Siffrein, abbé. Motion de M. l'Abbé Maury demandant la suspen...
André Antoine Balthazar d'. Motion décrétant de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 ma...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul, Gouttes Jean-Louis. Motion de M. l'abbé Gouttes sur la circulatio...
Sieyès Emmanuel-Joseph. Motion de l'abbé Sieyès proposant de concéder un bureau contigu à la salle d...
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