Add to ORKGProjet de décret sur la contribution patriotique des ci-devant bénéficiers, lors de la séance du 12 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 139
Projet de décret relatif à l'institution des jurés, lors de la séance du 12 janvier 1791. In: Archiv...
Décret du 6 octobre 1789 sur la contribution patriotique. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 av...
Projet de décret sur la contribution patriotique des ci-devant bénéficiers, lors de la séance du 12 ...
Projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 aoû...
Projet de décret sur la contribution patriotique des ecclésiastiques, lors de la séance du 30 janvie...
Projet de décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 26 décembre 1789. In: Archive...
Ordre du jour de la séance du 12 février 1791 : rapport du comité des finances sur la contribution p...
Décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin. In: Archives Par...
Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
Projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1...
Projet de décret sur les contributions publiques pour 1791 par M. Aubry-du-Bochet, en annexe de la s...
Projet de décret sur les encouragements à accorder à l’agriculture, lors de la séance du 7 mars 1791...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Rapport sur la contribution patriotique des ci-devant bénéf...
Projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séanc...
Projet de décret relatif à l'institution des jurés, lors de la séance du 12 janvier 1791. In: Archiv...
Décret du 6 octobre 1789 sur la contribution patriotique. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 av...
Projet de décret sur la contribution patriotique des ci-devant bénéficiers, lors de la séance du 12 ...
Projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 aoû...
Projet de décret sur la contribution patriotique des ecclésiastiques, lors de la séance du 30 janvie...
Projet de décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 26 décembre 1789. In: Archive...
Ordre du jour de la séance du 12 février 1791 : rapport du comité des finances sur la contribution p...
Décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin. In: Archives Par...
Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
Projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1...
Projet de décret sur les contributions publiques pour 1791 par M. Aubry-du-Bochet, en annexe de la s...
Projet de décret sur les encouragements à accorder à l’agriculture, lors de la séance du 7 mars 1791...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Rapport sur la contribution patriotique des ci-devant bénéf...
Projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séanc...
Projet de décret relatif à l'institution des jurés, lors de la séance du 12 janvier 1791. In: Archiv...
Décret du 6 octobre 1789 sur la contribution patriotique. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 av...