Add to ORKGAdoption de plusieurs motions du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 230
Allarde Pierre Gilbert le Roi, d'. Adoption de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la s...
Adoption du décret sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791. I...
Adoption d'une motion sur l'adresse du directoire du département de la Meuse, lors de la séance du 1...
Adoption de plusieurs motions du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791. In: ...
Adoption d’une motion de M. d’André relative au nombre des membres de l’assemblée de révision, lors ...
Adoption de l'article 18 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791. In: Archi...
Adoption de l'article 19 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791. In: Archi...
Voulland Jean-Henri. Adoption d'une motion sur les événements arrivés à Uzès, lors de la séance du 7...
Duport Adrien Jean. Adoption de la motion de M. d'André concernant le projet de décret du comité des...
Adoption d'une motion demandant un rapport sur les indemnités ou gratifications à accorder aux habit...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption d'une motion sur le projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’invention...
Vernier Théodore. Adoption d'une motion sur la rédaction de la loi sur la liste civile, lors de la s...
Adoption d’une motion interdisant à la lère et la 2de législature de proposer la révision, lors de l...
Duport Adrien Jean. Adoption de l'article 17 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 fév...
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