Duport Adrien Jean. Réponse de M. le Président à la députation de la municipalité de Paris demandant la suppression des jeux, lors de la séance du 17 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 234
Alquier Charles-Jean. Renvoi au comité des rapports de la pétition de la municipalité de Saint-Jean-...
Lettre de M. le maire de Paris à M. le Président sur l'adjudication par la municipalité de six maiso...
Duport Adrien Jean. Lettre du président et procureur syndic du département de la Haute-Vienne adress...
Mulot François-Valentin. Députation de la municipalité de Paris demandant la suppression des jeux, l...
Duport Adrien Jean. Réponse de M. le Président à la députation des commis aux aides de l'élection de...
Duport Adrien Jean. Réponse du président à l'hommage des membres du directoire du département de Par...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde ...
Renvoi aux comités de Constitution et jurisprudence criminelle de la pétition de la municipalité de ...
Duport Adrien Jean. Décret, présenté par Duport au nom du comité de Constitution, concernant la supp...
Duport Adrien Jean. Lettre du président de l'assemblée électorale du département du Puy-de-Dôme, lor...
Rewbell Jean François. Réponse de M. le Président à la lettre des députés des Etats d'Avignon et du ...
Duport Adrien Jean. Présentation, par M. Président de séance, de l'ordre du travail de la semaine, l...
Le Chapelier Isaac René Guy. Réponse du président à la députation de la commune de Paris demandant u...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse de M. le Président à la députation du conseil gé...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité de la déclaration de M. Fréteau sur la liquidation ...
Alquier Charles-Jean. Renvoi au comité des rapports de la pétition de la municipalité de Saint-Jean-...
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