Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791

Discussion du projet de décret sur la fixation des dépenses de 1791, lors de la séance du 10 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Cazalès, Jacques Antoine de
Malouet, Pierre Victor
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Lameth, Charles Malo, comte de
Vernier, Théodore
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Cazalès Jacques Antoine de, Malouet Pierre Victor, Reg...

Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Robespierre, Maximilien
Couppé de Kervennou, Gabriel
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Cazalès, Jacques Antoine de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Voidel, Charles
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lanjuinais, Jean Denis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Baudouin de Maisonblanche, Jean-Marie

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, Robespierre Maximilien, Couppé de Kervennou Gabriel, Boutteville-...

Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Maury, Jean Siffrein
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Populus, Marc Etienne
Virieu, François Henri, comte de
Germain d'Orsanville, Ambroise François

January 1887

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard, Maury Jean Siffrein, ...

Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Defermon des Chapelières, Jacques
Cazalès, Jacques Antoine de
Malouet, Pierre Victor
Lavenue, Raymond
Anson, Pierre Hubert
Rochebrune, Amable de Brugier, baron de
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
André, Antoine Balthazar d'
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Crill...

Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Bouche, Charles-François
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Lanjuinais Jean Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély ...

Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791

Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Martineau, Louis Simon
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thibault, Anne Alexandre Marie
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Lanjuinais Jean Denis, Mirabeau Honoré-Gabriel R...

Discussion de l’article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Defermon des Chapelières, Jacques
Gombert, Martin
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Des Roys, Claude-Etienne
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Cigongne, Jean Etienne de
Le Bois Desguays, Jacques François
Roederer, Pierre Louis

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Defermon des Chapeliè...

Discussion sur une pétition des pêcheurs français, lors de la séance du 8 janvier 1791

Defermon des Chapelières, Jacques
Malouet, Pierre Victor
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dillon, Dominique, abbé
Richier de la Rochelongchamps, Jacques-Raymond de
Delattre, François-Pascal (l'aîné)
Begouën, Jacques François

January 1885

Defermon des Chapelières Jacques, Malouet Pierre-Victor, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Dillon Dominiq...

Discussion du décret supprimant les impôts perçus à l’entrée des villes, lors de la séance du 19 février 1791

Duport, Adrien Jean
Le Chapelier, Isaac René Guy
Cazalès, Jacques Antoine de
Hardy de la Largère, Mathurin François Mathieu
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1886

Duport Adrien Jean, Le Chapelier Isaac René Guy, Cazalès Jacques Antoine de, Hardy de la Largère Mat...

Discussion sur la mise aux voix des deux projets de décret sur les moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, lors de la séance du 28 janvier 1791

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de

January 1885

Goupil de Préfeln Guillaume François, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Noailles L...

Discussion sur les déclarations à faire par les officiers de tous grades, lors de la séance du 11 juin 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu, Charles Léon, marquis de
Roederer, Pierre Louis
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Boussion, Pierre
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Guillotin, Joseph Ignace
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Dauchy, Luc Jacques Edouard

January 1887

Cazalès Jacques Antoine de, Bouthillier de Beaujeu Charles-Léon, marquis de, Roederer Pierre-Louis, ...

Discussion d’un décret destinant aux cendres des grands hommes le nouvel édifice de Sainte-Geneviève et portant que Mirabeau y sera transporté, lors de la séance du 4 avril 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Chabroud, Charles
Béhin, Pierre-Florent
Bourdon, Antoine
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Chabroud Charles, B...

Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Maury, Jean Siffrein
Garat Aîné, Dominique
Voidel, Charles
Devillas, Jean-Baptiste
Châtelet, Louis-Marie du
Target, Guy Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Sinéty de Puylon, André Louis Esprit de
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Démeunier, Jean Nicolas
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1881

Le Chapelier Isaac René Guy, abbé Maury, Garat (Aîné) Dominique, Voidel Charles, Devillas Jean-Bapti...

Discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu, Charles Léon, marquis de
Croy, Anne-Emmanuel, duc de
Voidel, Charles
Dillon, Arthur
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Choiseul-Praslin, Antoine César, comte de
Châtelet, Louis-Marie du
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1886

Estourmel Louis Marie, marquis d', Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charle-Léon, marquis de, Croy Ann...

Discussion du projet de décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Treilhard, Jean-Baptiste
Tronchet, François Denis
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Guillou, René Marie
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Lévis, Pierre Marc Gaston, duc de
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Breuvart, Jean-Léonard
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1886

Lanjuinais Jean Denis, Treilhard Jean-Baptiste, Tronchet François Denis, Tuault de la Bouverie Josep...

Discussion du projet de décret sur la fixation des dépenses de 1791, lors de la séance du 10 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Cazalès, Jacques Antoine de
Malouet, Pierre Victor
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Lameth, Charles Malo, comte de
Vernier, Théodore
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Cazalès Jacques Antoine de, Malouet Pierre Victor, Reg...

Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Robespierre, Maximilien
Couppé de Kervennou, Gabriel
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Cazalès, Jacques Antoine de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Voidel, Charles
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lanjuinais, Jean Denis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Baudouin de Maisonblanche, Jean-Marie

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, Robespierre Maximilien, Couppé de Kervennou Gabriel, Boutteville-...

Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Maury, Jean Siffrein
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Populus, Marc Etienne
Virieu, François Henri, comte de
Germain d'Orsanville, Ambroise François

January 1887

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard, Maury Jean Siffrein, ...

Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Defermon des Chapelières, Jacques
Cazalès, Jacques Antoine de
Malouet, Pierre Victor
Lavenue, Raymond
Anson, Pierre Hubert
Rochebrune, Amable de Brugier, baron de
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
André, Antoine Balthazar d'
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Crill...

Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Bouche, Charles-François
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Lanjuinais Jean Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély ...

Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791

Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Martineau, Louis Simon
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thibault, Anne Alexandre Marie
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Lanjuinais Jean Denis, Mirabeau Honoré-Gabriel R...

Discussion de l’article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Defermon des Chapelières, Jacques
Gombert, Martin
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Des Roys, Claude-Etienne
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Cigongne, Jean Etienne de
Le Bois Desguays, Jacques François
Roederer, Pierre Louis

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Defermon des Chapeliè...

Discussion sur une pétition des pêcheurs français, lors de la séance du 8 janvier 1791

Defermon des Chapelières, Jacques
Malouet, Pierre Victor
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dillon, Dominique, abbé
Richier de la Rochelongchamps, Jacques-Raymond de
Delattre, François-Pascal (l'aîné)
Begouën, Jacques François

January 1885

Defermon des Chapelières Jacques, Malouet Pierre-Victor, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Dillon Dominiq...

Discussion du décret supprimant les impôts perçus à l’entrée des villes, lors de la séance du 19 février 1791

Duport, Adrien Jean
Le Chapelier, Isaac René Guy
Cazalès, Jacques Antoine de
Hardy de la Largère, Mathurin François Mathieu
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1886

Duport Adrien Jean, Le Chapelier Isaac René Guy, Cazalès Jacques Antoine de, Hardy de la Largère Mat...

Discussion sur la mise aux voix des deux projets de décret sur les moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, lors de la séance du 28 janvier 1791

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de

January 1885

Goupil de Préfeln Guillaume François, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Noailles L...

Discussion sur les déclarations à faire par les officiers de tous grades, lors de la séance du 11 juin 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu, Charles Léon, marquis de
Roederer, Pierre Louis
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Boussion, Pierre
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Guillotin, Joseph Ignace
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Dauchy, Luc Jacques Edouard

January 1887

Cazalès Jacques Antoine de, Bouthillier de Beaujeu Charles-Léon, marquis de, Roederer Pierre-Louis, ...

Discussion d’un décret destinant aux cendres des grands hommes le nouvel édifice de Sainte-Geneviève et portant que Mirabeau y sera transporté, lors de la séance du 4 avril 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Chabroud, Charles
Béhin, Pierre-Florent
Bourdon, Antoine
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Chabroud Charles, B...

Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Maury, Jean Siffrein
Garat Aîné, Dominique
Voidel, Charles
Devillas, Jean-Baptiste
Châtelet, Louis-Marie du
Target, Guy Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Sinéty de Puylon, André Louis Esprit de
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Démeunier, Jean Nicolas
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1881

Le Chapelier Isaac René Guy, abbé Maury, Garat (Aîné) Dominique, Voidel Charles, Devillas Jean-Bapti...

Discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu, Charles Léon, marquis de
Croy, Anne-Emmanuel, duc de
Voidel, Charles
Dillon, Arthur
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Choiseul-Praslin, Antoine César, comte de
Châtelet, Louis-Marie du
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1886

Estourmel Louis Marie, marquis d', Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charle-Léon, marquis de, Croy Ann...

Discussion du projet de décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Treilhard, Jean-Baptiste
Tronchet, François Denis
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Guillou, René Marie
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Lévis, Pierre Marc Gaston, duc de
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Breuvart, Jean-Léonard
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1886

Lanjuinais Jean Denis, Treilhard Jean-Baptiste, Tronchet François Denis, Tuault de la Bouverie Josep...

Discussion du projet de décret sur la fixation des dépenses de 1791, lors de la séance du 10 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Cazalès, Jacques Antoine de
Malouet, Pierre Victor
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Lameth, Charles Malo, comte de
Vernier, Théodore
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Cazalès Jacques Antoine de, Malouet Pierre Victor, Reg...

Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Robespierre, Maximilien
Couppé de Kervennou, Gabriel
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Cazalès, Jacques Antoine de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Voidel, Charles
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lanjuinais, Jean Denis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Baudouin de Maisonblanche, Jean-Marie

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, Robespierre Maximilien, Couppé de Kervennou Gabriel, Boutteville-...

Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Maury, Jean Siffrein
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Populus, Marc Etienne
Virieu, François Henri, comte de
Germain d'Orsanville, Ambroise François

January 1887

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard, Maury Jean Siffrein, ...

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