Renvoi aux comités de la marine et de l'agriculture de l'adresse des pêcheurs de la côte du Languedoc demandant le rétablissement de la pêche aux boeuf, lors de la séance du 21 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 378
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Duport Adrien Jean. Renvoi aux comité de commerce et d'agriculture des propositions du sieur Lardé, ...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce et des contributions publiques d'une demande des par...
Renvoi aux comités de la marine et de l'agriculture de l'adresse des pêcheurs de la côte du Languedo...
Renvoi au comités d'agriculture et de commerce de la pétition des habitants d'Ouchy-le-Château sur l...
Renvoi au comité de la marine d'une adresse des patrons pêcheurs de Cette (Sète), lors de la séance ...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commence et de la marine de la pétition de la société d'histo...
Renvoi aux comités d'agriculture et du commerce de l'adresse du sieur Bouriquin, contenant un mémoir...
Renvoi aux comités féodal, des domaines et d'agriculture et de commerce de la rédaction du décret re...
Renvoi au comité d'agriculture d'une pétition, lors de la séance du 27 août 1790. In: Archives Parle...
Renvoi au comité de commerce et d'agriculture de la pétition des plumets porteurs de charbon, lors d...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce de la lettre du ministre des finances relative au bu...
Renvoi aux comités des colonies et des finances de la lettre du ministre de la marine et des observa...
Duport Adrien Jean. Renvoi aux comités des finances, de commerce et d'agriculture de la lettre du pr...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Duport Adrien Jean. Renvoi aux comité de commerce et d'agriculture des propositions du sieur Lardé, ...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce et des contributions publiques d'une demande des par...
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