Lebrun Charles François. Décret allouant 650,000 livres au port du Havre, lors de la séance du 25 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 505
Décret ouvrant un crédit pour le port du Havre, lors de la séance du 24 octobre 1790. In: Archives P...
Lebrun Charles François. Décret sur les dépenses des cours supérieures et juridictions diverses, lor...
Alquier Charles-Jean. Décret allouant 6,000 livres au sieur Blosse, à titre d'indemnité, lors de la ...
Lebrun Charles François. Décret autorisant une avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeau...
Lebrun Charles François. Décret allouant 45,000 livres pour indemnités relatives au pont de Roanne, ...
Lebrun Charles François. Décrets portant ouverture de crédits pour les travaux militaires du Havre e...
Lebrun Charles François. Décret sur la maréchaussée de l'Ile-de-France, lors de la séance du 6 juin ...
Lebrun Charles François. Décret, proposé par M. Lebrun au nom du comité des finances, portant avance...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret ouvrant au ministre de la marine un crédit de 4,600,000 liv...
Lebrun Charles François. Décret, présenté par M. Lebrun au nom du comité des finances, relatif au pa...
Lebrun Charles François. Décret présenté par le comité de finances sur les acquéreurs de rentes cons...
Lebrun Charles François. Décret sur les dépenses portées dans le compte du Trésor public sous le nom...
Lebrun Charles François. Décret sur la dépense des monnaies, lors de la séance du 13 août 1790. In: ...
Lebrun Charles François. Décret portant réduction de la dépense des bureaux, lors de la séance du 13...
Lebrun Charles François. Décret ouvrant un crédit de 72 millions pour les dépenses de février, lors ...
Décret ouvrant un crédit pour le port du Havre, lors de la séance du 24 octobre 1790. In: Archives P...
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