Add to ORKGLebrun Charles François. Décret allouant 45,000 livres pour indemnités relatives au pont de Roanne, lors de la séance du 25 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 505
Lebrun Charles François. Décret, présenté par M. Lebrun au nom du comité des finances, relatif au pa...
Brûlart de Sillery Charles Alexis. Décret accordant 6,000 livres au sieur Gaspard pour établissement...
Décret visant à présenter au plus vite au roi les décrets sur la division du royaume, lors de la séa...
Lebrun Charles François. Décret allouant 45,000 livres pour indemnités relatives au pont de Roanne, ...
Lebrun Charles François. Décret allouant 650,000 livres au port du Havre, lors de la séance du 25 fé...
Décret sur l’ouverture d’un crédit de 43 millions au ministre des finances, lors de la séance du 11 ...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Décret autorisant le payement d’une somme de 40,000 livres à la municipa...
Lebrun Charles François. Décret autorisant une avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeau...
Lebrun Charles François. Décret présenté par de M. Lebrun pour le comité des finances sur diverses d...
Décret ouvrant un crédit de 210,000 livres à la caisse des Invalides, lors de la séance du 16 septem...
Alquier Charles-Jean. Décret allouant 6,000 livres au sieur Blosse, à titre d'indemnité, lors de la ...
Lebrun Charles François. Suite du rapport sur la dette publique, ouvrant un crédit de 210,000 livres...
Lebrun Charles François. Décret sur les réductions à opérer dans les différents départements ministé...
Lebrun Charles François. Décret ouvrant un crédit de 72 millions pour les dépenses de février, lors ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Une députation de 20.000 ouvriers demande à prêter le se...
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