Add to ORKGAlquier Charles-Jean. Décret amendé sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 26 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 545-546
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Gaultier de Biauzat Jean-François, Moreau Etienne-Vincent....
Décret, amendé, sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 26 mai 1791. In: ...
Voulland Jean-Henri. Délibération du département de l'Ardèche après les troubles d'Uzès, lors de la ...
Alquier Charles-Jean. Décret amendé sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 26 février 1791. In...
Lavie Marc Antoine, Merlin de Douai Philippe Antoine, Pétion de Villeneuve Jérome. Plusieurs amendem...
Lavie Marc David, Merlin de Douai, Pétion de Villeneuve Jérome. Plusieurs amendements au projet de d...
Camus Armand Gaston. Amendements sur le décret relatif aux vicaires des églises supprimées, lors de ...
Vernier Théodore. Décret amendé ratifiant l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séa...
Camus Armand Gaston. Amendements sur le décret relatif aux vicaires des églises supprimées, lors de ...
Vernier Théodore. Décret amendé ratifiant l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séa...
Le Chapelier Isaac René Guy. Amendement sur le décret sur les messageries, lors de la séance du 20 d...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Amendement sur le décret sur les messageries, lors de la séance du 20 d...
Duport Adrien Jean. Députation des commis aux aides de l'élection de Paris, lors de la séance du 26 ...
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Gaultier de Biauzat Jean-François, Moreau Etienne Vincent....
Duport Adrien Jean. Députation des commis aux aides de l'élection de Paris, lors de la séance du 26 ...
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Gaultier de Biauzat Jean-François, Moreau Etienne-Vincent....
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