Camus Armand Gaston. Amendements au projet de décret du comité des finances pour la ratification de l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séance du 27 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 553
Amendement sur le projet de décret sur le payement des rentes des hôpitaux et maisons de charité, lo...
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Robert de Massy Denis. Amendement de M. Robert de Massy au projet de décret du comité de constitutio...
Camus Armand Gaston. Amendements au projet de décret du comité des finances pour la ratification de ...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Camus Armand Gaston. Amendements sur le décret relatif aux vicaires des églises supprimées, lors de ...
Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
Vernier Théodore. Décret amendé ratifiant l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séa...
Vernier Théodore. Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, pour la ratificatio...
Camus Armand Gaston. Amendements sur le projet d’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lor...
Amendements proposés dans le cadre de la discussion sur le projet de décret relatif au rachat des re...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Premier amendement au projet de décret relatif à la possession d'état des juifs du Royaume, lors de ...
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