Add to ORKGRiffard de Saint-Martin François-Jérôme. Dénonciation de M. de Saint-Martin contre le Journal des mécontents, lors de la séance du 3 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 642
Lettre du Président de l'Assemblée électorale de la Charente, annonçant la prestation de serment du ...
Bouthillier de Beaujeu Charles-Léon, marquis de. Décret général sur le recrutement, les engagements,...
Décret relatif à l’église Saint-Sauveur de Péronne, lors de la séance du 10 juin 1791. In: Archives ...
Saint-Martin François Jérome Riffard de. Dénonciation de M. de Saint-Martin contre le Journal des mé...
Vérification des pouvoirs de M. de Saint-Martin, lors de la séance du 4 décembre 1789. In: Archives ...
Saint-Martin François Jérome Riffard de, Goupil de Préfeln Guillaume François. Renvoi aux comités de...
Roussillou Pierre-Augustin. Motion pour l'insertion au procès verbal des dénonciations de M. de Sain...
Vérification des pouvoirs de M. Martin, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Bonnay Charles François, marquis de. Délibération de l'assemblée provinciale du sud de Saint-Domingu...
Lettre des citoyens français de Saint-Domingue mandés à la suite de l'Assemblée, lors de la séance d...
Saint-Martin François Jérome Riffard de. Annonce de ventes de biens nationaux de la Drôme, lors de l...
Treilhard Jean-Baptiste. Députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc, l...
Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, Thouret Jacques Guillaume. Motion de Saint-Martin sur l'art...
Renvoi au comité des finances d'une pétition des habitants de la communauté de Mont-Saint-Martin, lo...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Dédicace d'une nouvelle édition de l'évangile p...
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