Add to ORKGAdoption de l'article 10 du décret sur les anciennes milices provinciales, lors de la séance du 4 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 661
Adoption de l'article 10 du décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 ...
Adoption des articles 10, 11 et 12 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 14 septemb...
Goudard Pierre Louis. Adoption des articles l à 10 du décret sur l'organisation des douanes, lors de...
Adoption de l'article 10 du décret sur les anciennes milices provinciales, lors de la séance du 4 ma...
Adoption des articles 4 à 9 du décret sur les anciennes milices provinciales, lors de la séance du 4...
Adoption de l'article 10 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790. I...
Adoption de l'article 10 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des cor...
Adoption de l'article 10 de la déclaration des droits, lors de la séance du 23 aout 1789. In: Archiv...
Arnoult Charles André. Adoption de l'article 10 du décret sur les domaines congéables, lors de la sé...
Adoption de l'article 10 du décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791....
Adoption de l'article 10 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20...
Démeunier Jean Nicolas. Adoption de l'article 10 (ancien article Ier) du décret sur l'organisation d...
Adoption des articles 7 à 10 du décret sur les places de guerre, lors de la séance du 25 juin 1791. ...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Adoption de l'article 10 du décret sur l’organisation du Trésor publi...
Roederer Pierre-Louis. Adoption de l'article 10 du décret additionnel sur le timbre, lors de la séan...
Adoption de l'article 10 du décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 ...
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