Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité colonial de la pétition des hommes de couleur, lors de la séance du 4 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 666
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial d'une lettre de l'ass...
Renvoi au comité colonial de la lettre de M. de La Luzerne sur l'état de Saint-Domingue, lors de la ...
Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité colonial de la pétition des hommes de couleur, lors de la...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial de la lettre des cito...
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
Renvoi au comité colonial du mémoire et de la lettre à l'Assemblée des citoyens de couleur demandant...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial d'une lettre au sujet...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Renvoi au comité colonial de la lettre de Saint-Domi...
Renvoi au comité colonial du discours de la députation de Brest demandant l’envoi de gardes nationau...
Renvoi au comité colonial d'une lettre de M. de Gouy relative à Saint-Domingue, lors de la séance du...
Renvoi au comité colonial de l'adresse de l'assemblée provinciale de Saint-Domingue, lors de la séan...
Lavie Marc Antoine. Renvoi au comité colonial d'une adresse du commerce de Bordeaux au sujet des col...
Guinebaud de Saint Mesme Jacques-Nicolas. Renvoi au comité des colonies d'une lettre des députés de ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité colonial d'instructions officielles de la partie f...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial d'une lettre de l'ass...
Renvoi au comité colonial de la lettre de M. de La Luzerne sur l'état de Saint-Domingue, lors de la ...
Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité colonial de la pétition des hommes de couleur, lors de la...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial de la lettre des cito...
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
Renvoi au comité colonial du mémoire et de la lettre à l'Assemblée des citoyens de couleur demandant...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial d'une lettre au sujet...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Renvoi au comité colonial de la lettre de Saint-Domi...
Renvoi au comité colonial du discours de la députation de Brest demandant l’envoi de gardes nationau...
Renvoi au comité colonial d'une lettre de M. de Gouy relative à Saint-Domingue, lors de la séance du...
Renvoi au comité colonial de l'adresse de l'assemblée provinciale de Saint-Domingue, lors de la séan...
Lavie Marc Antoine. Renvoi au comité colonial d'une adresse du commerce de Bordeaux au sujet des col...
Guinebaud de Saint Mesme Jacques-Nicolas. Renvoi au comité des colonies d'une lettre des députés de ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité colonial d'instructions officielles de la partie f...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial d'une lettre de l'ass...
Renvoi au comité colonial de la lettre de M. de La Luzerne sur l'état de Saint-Domingue, lors de la ...