Roederer Pierre Louis. Rapport par M. Rœderer sur la suppression de la régie générale, lors de la séance du 5 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 670-671
Ajournement du rapport sur l’affaire du sieur Fournier, lors de la séance du 1er mars 1791. In: Arch...
Treilhard Jean-Baptiste. M. le Président lève la séance du 5 mars 1791. In: Archives Parlementaires ...
Prugnon Louis Pierre Joseph. Rapport et décret sur le logement du département de la Lozère, lors de ...
Roederer Pierre-Louis. Rapport par M. Rœderer sur la suppression de la régie générale, lors de la sé...
Ajournement de la discussion de la suite du décret sur la suppression de la régie générale, lors de ...
Roederer Pierre-Louis. Rapport par M. Rœderer du comité d'imposition sur les diverses dispositions d...
Roederer Pierre Louis. Rapport lu par M. Rœderer sur le projet d’imposer les rentes, lors de la séan...
Roederer Pierre-Louis. Rapport par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la s...
Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...
Roederer Pierre-Louis. Rapport de M. Rœderer sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 12 juin 1790...
Royer Honoré Joseph, abbé. Rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la séanc...
Merle André-Marie. Rapport sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791. In: A...
Roederer Pierre Louis. Rapport par M. Rœderer sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier...
Roederer Pierre-Louis. Décret général portant établissement du timbre, lors de la séance du 7 févrie...
Dauchy Luc Jacques Edouard, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Michelon de Cheuzat Gilbert Louis. Rappo...
Ajournement du rapport sur l’affaire du sieur Fournier, lors de la séance du 1er mars 1791. In: Arch...
Treilhard Jean-Baptiste. M. le Président lève la séance du 5 mars 1791. In: Archives Parlementaires ...
Prugnon Louis Pierre Joseph. Rapport et décret sur le logement du département de la Lozère, lors de ...
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Ajournement de la discussion de la suite du décret sur la suppression de la régie générale, lors de ...
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