Add to ORKGChâtelet Louis-Marie du. Rapport par M. du Châtelet sur une demande d’extradition pour crimes de faux, lors de la séance du 5 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 694
Châtelet Louis-Marie du. Décret sur l'insubordination du régiment de royal-Champagne, lors de la séa...
Décret révoquant l'attribution du Châtelet pour crimes de lèse-nation, lors de la séance du 25 octob...
Dauchy Luc Jacques Edouard, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Michelon de Cheuzat Gilbert Louis. Rappo...
Châtelet Louis-Marie du. Rapport par M. du Châtelet sur une demande d’extradition pour crimes de fau...
Ajournement de la discussion du projet de décret sur une demande d’extradition pour crimes de faux, ...
Châtelet Louis-Marie du. Dénonciation sur une demande d’extradition présentée par le gouvernement im...
Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...
Merle André-Marie. Rapport sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791. In: A...
Démeunier Jean Nicolas. Rapport par M. Démeunier sur l’organisation d’un tribunal provisoire pour ju...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur les troubles de...
Châtelet Louis-Marie du. Demande de congé de M. du Châtelet, lors de la séance du 20 novembre 1790. ...
Prieur de la Marne Pierre Louis. Demande sur le rapport général du comité de mendicité, lors de la s...
Décret du 12 janvier 1790 concernant la poursuite des crimes de lèse-nation. In: Archives Parlementa...
Dénonciation d'un crime affreux commis à Saint-Domingue, en annexe de la séance du 6 août 1790. In: ...
Estourmel Louis Marie, marquis d'. Demande aux comités militaire, des rapports et des recherches d'u...
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