Dupré Joseph, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Annonce de la prestation de serment des ecclésiastiques fonctionnaires publics du district de Narbonne et de 80 curés du district de M. Regnaud, lors de la séance du 6 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 699
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Décret relatif aux frais d'administration et de...
Lettre du Président de l'Assemblée électorale de la Charente, annonçant la prestation de serment du ...
Grenier Jean-Baptiste. Annonce de la prestation de serment des ecclésiastiques de Brioude, lors de l...
Annonce de la prestation de serment des curés du district de Clermont-en-Argonne, lors de la séance ...
Annonce d'un membre sur la prestation de serment par les fonctionnaires public ecclésiastiques dans ...
Annonces concernant la prestation de serment des ecclésiastiques fonctionnaires public des districts...
Bouche Charles-François, Barnave Antoine, Nioche Pierre Claude. Annonces concernant la prestation de...
Annonce de diverses prestations de serment par des ecclésiastiques fonctionnaires publics, lors de l...
Moutier Guillaume-Nicolas-Pantaléon. Annonce de prestation de serment civique par les ecclésiastique...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Intervention de M. Regnaud annonçant la prestat...
Annonce de prestation de serment par les ecclésiastiques fonctionnaires publics de Lorient et le sie...
Duport Adrien Jean. M. le Président annonce la prestation de serment civique dans le district de Sai...
Annonce de la prestation de serment civique des ecclésiastiques d’Etampes, lors de la séance du 17 f...
Annonce de la prestation de serment des curés de Pontoise, lors de la séance du 27 janvier 1791. In:...
Prugnon Louis-Pierre-Joseph. Décrets du comités d'emplacement sur le logement des corps administrati...
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