Add to ORKGAndré Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors de la séance du 6 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 707-708
André Antoine Balthazar d'. Le Président lève la séance du 10 mai 1791. In: Archives Parlementaires ...
Chabroud Charles. Renvoi au comité de Constitution de l'arrêté du directoire du département de Paris...
André Antoine Balthazar d'. Le Président lève la séance du 11 mai 1791. In: Archives Parlementaires ...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des recherches de la lettre des juges d'Aix, lors de la...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des domaines de la députation de la garde nationale de ...
André Antoine Balthazar d'. Décret sur la vente autorisée des domaines nationaux à la municipalité d...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des finances la lettre des administrateurs composant le...
Barnave Antoine. Décret délibérant sur la pétition du directoire du département de Paris, lors de la...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des marchands de vin et ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Députation des écoliers de l'Université et réponse du Pr...
André Antoine Balthazar d'. Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 22...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi aux comités des rapports et des recherches de l'adresse de la soc...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
André Antoine Balthazar d'. Le Président lève la séance du 9 mai 1791. In: Archives Parlementaires d...
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Chabroud Charles. Renvoi au comité de Constitution de l'arrêté du directoire du département de Paris...
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