Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion du projet de décret sur le résultat des liquidations opérées, lors de la séance du 17 mars 1791

Martineau, Louis Simon
Henry de Longuève, Jean-Louis
Bouche, Charles-François
Ailly, Michel François d'
Regnault de Lunéville, Charles
Gouttes, Jean-Louis

January 1886

Martineau Louis Simon, Henry de Longuève Jean-Louis, Bouche Charles-François, Ailly Michel François ...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Roederer, Pierre Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Lebrun Charles François, Duport Adrien Jean, André Antoine Balthazar d', Briois de Beaumetz Bon-Albe...

Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Faydel, Jean-Felix
Maury, Jean Siffrein
Périsse-Duluc, Jean André
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Faydel Jean-Felix, Maury Jean Siffrein, abbé, Périsse Duluc Jea...

Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791

Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bouche, Charles-François
Moreau, Etienne Vincent
Garat Aîné, Dominique
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Camus Armand Gaston, Prieur (de la Marne), Bouche Charles-François, Moreau Etienne-Vincent, Garat Do...

Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791

Couturier, Jacob
Châteaurenaud, Antoine Anne Alexandre de Mailly, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Bouche, Charles-François
Vernier, Théodore

January 1886

Couturier Jacob, Mailly de Château-Renaud Antoine, Goupil de Préfeln Guillaume François, Prieur Pier...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les mesures provisoires proposées à l'Assemblée pour obvier à la disette du numéraire, lors de la séance du 21 mai 1791

Lameth, Charles Malo, comte de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Barnave, Antoine
Rewbell, Jean François
Leclerc, Charles Guillaume
Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1887

Lameth Charles Malo, comte de, Populus Marc Etienne, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur de la Marne Pierre Louis, Rewbell Jean François, Le C...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Anson, Pierre Hubert
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Batz, Jean-Pierre, baron de
André, Antoine Balthazar d'
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1885

Prieur Pierre-Louis, Anson Pierre Hubert, Brillat-Savarin Jean Anthelme, Crillon Louis Pierre Berton...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Saint-Martin François Jérome Riffard de, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Malès, Gabriel
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
André, Antoine Balthazar d'
Roederer, Pierre Louis
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Boutteville-Dumetz Louis, Gaultier de Biauzat Je...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion du projet de décret proposé par le comité des finances, relatif aux précautions à prendre afin d'assurer la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 juin 1791

Defermon des Chapelières, Jacques
Garat (Aîné), Dominique
Bouche, Charles-François
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Chabroud, Charles
Leclerc, Charles Guillaume
Armand, François
Ailly, Michel François d'

January 1887

Defermon des Chapelières Jacques, Garat Dominique (Aîné), Bouche Charles-François, Saint-Martin Fran...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances concernant l'indemnité à accorder aux maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790

Bouche, Charles-François
Gouttes, Jean-Louis
Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de

January 1883

Bouche Charles-François, Gouttes Jean-Louis, Colaud de la Salcette Jacques Bernardin, Bousmard de Ch...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion du projet de décret sur le résultat des liquidations opérées, lors de la séance du 17 mars 1791

Martineau, Louis Simon
Henry de Longuève, Jean-Louis
Bouche, Charles-François
Ailly, Michel François d'
Regnault de Lunéville, Charles
Gouttes, Jean-Louis

January 1886

Martineau Louis Simon, Henry de Longuève Jean-Louis, Bouche Charles-François, Ailly Michel François ...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Roederer, Pierre Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Lebrun Charles François, Duport Adrien Jean, André Antoine Balthazar d', Briois de Beaumetz Bon-Albe...

Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Faydel, Jean-Felix
Maury, Jean Siffrein
Périsse-Duluc, Jean André
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Faydel Jean-Felix, Maury Jean Siffrein, abbé, Périsse Duluc Jea...

Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791

Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bouche, Charles-François
Moreau, Etienne Vincent
Garat Aîné, Dominique
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Camus Armand Gaston, Prieur (de la Marne), Bouche Charles-François, Moreau Etienne-Vincent, Garat Do...

Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791

Couturier, Jacob
Châteaurenaud, Antoine Anne Alexandre de Mailly, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Bouche, Charles-François
Vernier, Théodore

January 1886

Couturier Jacob, Mailly de Château-Renaud Antoine, Goupil de Préfeln Guillaume François, Prieur Pier...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les mesures provisoires proposées à l'Assemblée pour obvier à la disette du numéraire, lors de la séance du 21 mai 1791

Lameth, Charles Malo, comte de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Barnave, Antoine
Rewbell, Jean François
Leclerc, Charles Guillaume
Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1887

Lameth Charles Malo, comte de, Populus Marc Etienne, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur de la Marne Pierre Louis, Rewbell Jean François, Le C...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Anson, Pierre Hubert
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Batz, Jean-Pierre, baron de
André, Antoine Balthazar d'
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1885

Prieur Pierre-Louis, Anson Pierre Hubert, Brillat-Savarin Jean Anthelme, Crillon Louis Pierre Berton...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Saint-Martin François Jérome Riffard de, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Malès, Gabriel
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
André, Antoine Balthazar d'
Roederer, Pierre Louis
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Boutteville-Dumetz Louis, Gaultier de Biauzat Je...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion du projet de décret proposé par le comité des finances, relatif aux précautions à prendre afin d'assurer la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 juin 1791

Defermon des Chapelières, Jacques
Garat (Aîné), Dominique
Bouche, Charles-François
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Chabroud, Charles
Leclerc, Charles Guillaume
Armand, François
Ailly, Michel François d'

January 1887

Defermon des Chapelières Jacques, Garat Dominique (Aîné), Bouche Charles-François, Saint-Martin Fran...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances concernant l'indemnité à accorder aux maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790

Bouche, Charles-François
Gouttes, Jean-Louis
Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de

January 1883

Bouche Charles-François, Gouttes Jean-Louis, Colaud de la Salcette Jacques Bernardin, Bousmard de Ch...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion du projet de décret sur le résultat des liquidations opérées, lors de la séance du 17 mars 1791

Martineau, Louis Simon
Henry de Longuève, Jean-Louis
Bouche, Charles-François
Ailly, Michel François d'
Regnault de Lunéville, Charles
Gouttes, Jean-Louis

January 1886

Martineau Louis Simon, Henry de Longuève Jean-Louis, Bouche Charles-François, Ailly Michel François ...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

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