Add to ORKGRenvoi au comité de la marine d'une adresse des patrons pêcheurs de Cette (Sète), lors de la séance du 9 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 751
Adresse du régiment royal la Marine, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parlementaires...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur le traitement du corp...
Renvoi au comité de la Marine de la lettre du ministre de la marine et de l'état des dépenses ordina...
Renvoi au comité de la marine d'une adresse des patrons pêcheurs de Cette (Sète), lors de la séance ...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Renvoi au comité militaire d'une pétition des administrateurs du département de Maine-et-Loire, lors...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur la correspondance des...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Renvoi au comité de marine de la lettre du ministre de la marine sur le retard des régisseurs des vi...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité colonial, lors de la séance du 10 mars 1790. ...
Ouverture de la séance du 9 mars 1791 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premièr...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Adresse du régiment royal la Marine, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parlementaires...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur le traitement du corp...
Renvoi au comité de la Marine de la lettre du ministre de la marine et de l'état des dépenses ordina...
Renvoi au comité de la marine d'une adresse des patrons pêcheurs de Cette (Sète), lors de la séance ...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Renvoi au comité militaire d'une pétition des administrateurs du département de Maine-et-Loire, lors...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur la correspondance des...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Renvoi au comité de marine de la lettre du ministre de la marine sur le retard des régisseurs des vi...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité colonial, lors de la séance du 10 mars 1790. ...
Ouverture de la séance du 9 mars 1791 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premièr...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Adresse du régiment royal la Marine, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parlementaires...
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Renvoi au comité de la Marine de la lettre du ministre de la marine et de l'état des dépenses ordina...