Le Chapelier Isaac René Guy, Buzot François-Nicolas. Renvoi aux comités d'aliénation et des domaines réunis des motions de M. Le Chapelier sur le donjon de Vincennes, lors de la séance du 9 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 754
Renvoi au comité de la motion de M. l'abbé Guyardin relative au traitement des vicaires des villes, ...
Saliceti Antoine Christophe. Renvoi au comité des domaines des concessions, aliénations et inféodati...
Le Chapelier Isaac René Guy. Motion de M. Le Chapelier concernant la liste civile, lors de la séance...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Buzot François-Nicolas. Renvoi aux comités d'aliénation et des domaines...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Le Chapelier concernant les impositions de la provi...
La Touche-Tréville Louis-René-Madeleine le Vassor de, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Renvoi au...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Renvoi de la motion de M. Baron au comité des domaines et au c...
Duport Adrien Jean. Renvoi au comité des domaines de la lettre et du mémoire du sieur Jean-Jacques R...
Le Chapelier Isaac René Guy. Motion de M. Le Chapelier concernant les impositions de la province de ...
Lavie Marc Antoine, Brillat-Savarin Jean Anthelme. Renvoi au comité d'aliénation d'une motion de M. ...
Le Chapelier Isaac René Guy. Décret, présenté par M. Le Chapelier au nom du comité de Constitution, ...
Parent de Chassy Louis, Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité des domaines des motions de MM...
Le Chapelier Isaac René Guy. Motion de M. Le Chapelier concernant l'exécution du décret de prise de ...
Le Chapelier Isaac René Guy. Décret, proposé par M. Le Chapelier, au nom du Comité de Constitution, ...
Renvoi au comité de la motion de M. l'abbé Guyardin relative au traitement des vicaires des villes, ...
Saliceti Antoine Christophe. Renvoi au comité des domaines des concessions, aliénations et inféodati...
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