Lettre de M. Duport, garde des Sceaux, sur le titre mis en tête de la loi du 27 novembre 1790, lors de la séance du 5 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 21
Renvoi aux comités diplomatique et d'Avignon de la lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur ...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Lettre du garde des sceaux concernant la démission d...
Estourmel Louis Marie, marquis d'. Renvoi au comité des rapports des lettres de M. le garde de sceau...
Chabroud Charles. Lettre de M. Duport, garde des sceaux, annonçant une lettre du roi, lors de la séa...
Pétion de Villeneuve Jérome. Lettre de M. Duport, garde des sceaux sur les décrets sanctionnés par l...
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, lors de la séance du 19 janvier 1791. In: Archives Pa...
Duport Adrien Jean. Ouverture de la séance du 17 juillet avec la présidence de M. Duport, lors de la...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur les troubles de...
Note de M. Duport, ministre de la Justice, sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance...
Duport Adrien Jean. Applaudissements pour le rapport de M. Duport, lors de la séance du 7 février 17...
Vernier Théodore. Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, relative au rassemblement des garde...
Duport Adrien Jean. Rapport de M. Duport, au nom des commissaires envoyés à l'Hôtel de Ville, lors d...
Treilhard Jean-Baptiste. M. Treilhard remplace M. Duport à la Présidence de l'Assemblée, lors de la ...
Chabroud Charles. Lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur l'interprétation d’un article de ...
André Antoine Balthazar d'. Lettre de M. Duport, ministre de la justice, relative aux commissaires d...
Renvoi aux comités diplomatique et d'Avignon de la lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur ...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Lettre du garde des sceaux concernant la démission d...
Estourmel Louis Marie, marquis d'. Renvoi au comité des rapports des lettres de M. le garde de sceau...
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