Leleu de la Ville au Bois Claude-Antoine. Déclaration de divers ecclésiastiques du diocèse de Paris au sujet de la constitution civile du clergé, lors de la séance du 7 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 52
Décret sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 17...
Mandement de l’archevêque de Paris, M. Le Clerc de Juigné, sur la constitution civile du clergé en a...
Barnave Antoine. Décret délibérant sur la pétition du directoire du département de Paris, lors de la...
Ouverture de la séance du 3 janvier 1791 et serment à la Constitution civile du clergé de divers ecc...
Décret du comité ecclésiastique portant fixation des paroisses de la ville d’Autun, lors de la séanc...
Thirial Jean-François, Périer Charles César, Palmaert Martin Liévin, Chopier Claude, Malartic Jean, ...
Décret sur le délai donné aux ecclésiastiques pour prêter serment, lors de la séance du 3 janvier 17...
Despatys de Courteille Pierre-Étienne. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des pa...
Renvoi au comité de Constitution du projet de décret relatif aux six tribunaux de district de la vil...
Lettre de divers curés du diocèse de Saint-Menoux soutenant la Constitution civile du clergé, lors d...
Chasset Charles Antoine. Décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret du comité ecclésiastique sur la constitution de l'assemblée...
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Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique sur les ecclésiastiques fonctionnaires public...
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