Saurine Jean-Baptiste Pierre. Rapport du comité des monnaies sur la question des petites monnaies, lors de la séance du 7 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 55-63
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Belzais de Courménil Nicolas Bernard. Projet de décret d...
Renvoi au comité des finances de la question de l'emprunt, lors de la séance du 7 aout 1789. In: Arc...
Renvoi au comité des monnaies de la lettre du ministre des finances publiques concernant la mise en ...
Saurine Jean-Baptiste Pierre, abbé. Rapport du comité des monnaies sur la question des petites monna...
Ajournement de la discussion des projets de décret sur la question des petites monnaies, lors de la ...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Passage au rapport du comité des monnaies sur la question des petite...
Rapport du comité des monnaies sur l'organisation des monnaies en annexe de la séance du 12 décembre...
Rewbell Jean François. Demande d'ajournement de la discussion du projet de décret du comité des monn...
Démeunier Jean Nicolas. Projet de décret de M. Démeunier sur la question des petites monnaies, lors ...
Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard. Rapport du comité des monnaies sur l’empreinte et la légen...
Démeunier Jean Nicolas. Renvoi aux comités des monnaies et des finances des questions sur la product...
Ordre du jour de la séance du 11 novembre au soir : discussion d'un rapport du comité des monnaies s...
Résumé du rapport du comité des monnaies en annexe de le séance du 12 décembre 1790. In: Archives Pa...
Décret demandant un rapport des comités des monnaies et des finances sur la production de monnaie, l...
Naurissart Louis. Ajournement du rapport sur la monnaie de billon, ou petite monnaie, lors de la séa...
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Belzais de Courménil Nicolas Bernard. Projet de décret d...
Renvoi au comité des finances de la question de l'emprunt, lors de la séance du 7 aout 1789. In: Arc...
Renvoi au comité des monnaies de la lettre du ministre des finances publiques concernant la mise en ...
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