Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 : rapport du comité des finances sur le taux de l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1791

Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 : rapport du comité des finances sur le taux de l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 81