Add to ORKGVernier Théodore. Rapport par M. Vernier sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 81
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Vernier Théodore. Rapport de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les frais faits pour la ...
Vernier Théodore. Intervention de M. Vernier à propos de la pétition de Paris, lors de la séance du ...
Vernier Théodore. Rapport par M. Vernier sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors ...
Décret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791. In...
Vernier Théodore. Rapport par M. Vernier sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séan...
Vernier Théodore. Rapport par M. Vernier sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors d...
Vernier Théodore. Rapport par M. Vernier sur le mémoire de M. Necker, du 25 juillet, lors de la séan...
Décret sur le délai donné aux ecclésiastiques pour prêter serment, lors de la séance du 3 janvier 17...
Supplément du rapport de M. Vernier sur les dettes de M. le comte d'Artois en annexe de la séance du...
Leleu de la Ville au Bois Claude Antoine, Vernier Théodore. Discussion du décret sur l’imposition de...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier au nom du comité des finances concernant les répara...
Remarque de M. Vernier concernant la situation d'un trésorier, lors de la séance du 21 octobre 1790....
Vernier Théodore. Rapport de M. Vernier, un des 3 commissaires nommés en exécution des décrets des 1...
Décret du comité ecclésiastique portant fixation des paroisses de la ville d’Autun, lors de la séanc...
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