Add to ORKGDécret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 81-82
Renvoi au comité ecclésiastique de la pétition des vicaires des paroisses supprimées, lors de la séa...
Décret privant de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracterai...
Despatys de Courteille Pierre-Étienne. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des pa...
Décret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791. In...
Décret sur le délai donné aux ecclésiastiques pour prêter serment, lors de la séance du 3 janvier 17...
Vernier Théodore. Rapport par M. Vernier sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors ...
Décret du comité ecclésiastique portant fixation des paroisses de la ville d’Autun, lors de la séanc...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique sur les ecclésiastiques fonctionnaires public...
Décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n...
Décret relatif aux établissements ecclésiastiques que les étrangers possèdent en France, lors de la ...
Renvoi au comité ecclésiastique d'une motion sur l'organisation des églises paroissiales, lors de la...
Décret relatif à diverses procédures commencées contre des ecclésiastiques ou laïques, lors de la sé...
Décret sur les ventes de domaines ecclésiastiques postérieures au 2 décembre 1789, lors de la séance...
Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 : rapport du comité des finances sur le taux de l’impo...
Renvoi au comité ecclésiastique de la pétition des vicaires des paroisses supprimées, lors de la séa...
Décret privant de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracterai...
Despatys de Courteille Pierre-Étienne. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des pa...
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