Add to ORKGAdoption d'un décret concernant le département de la Gironde qui faisait cesser la perception de divers droits, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 84
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption du décret relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 ju...
Adoption d’un décret sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archives P...
Adoption d'un décret concernant les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791. In: Archives Par...
Adoption d'un décret relatif aux droits de gruerie perçus dans le département du Loiret et la dîme d...
Adoption du décret sur le droit d'écart, lors de la séance du 17 juillet 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
Adoption d'un décret concernant l’installation des tribunaux de Paris, lors de la séance du 29 janvi...
Ajournement de l'adoption du décret concernant les impositions, lors de la séance du 25 septembre 17...
Adoption de plusieurs décrets concernant la division des départements du royaume, lors de la séance ...
Adoption d'un décret relatif au port des décorations des ordres supprimés, lors de la séance du 13 s...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption du décret relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 ju...
Adoption d’un décret sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archives P...
Adoption d'un décret concernant les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791. In: Archives Par...
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