Add to ORKGModification de l’article 6 du décret sur le timbre, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 99
Lanjuinais Jean-Denis, Martineau Louis Simon. Modification de l’article 22 du décret sur la constitu...
Roederer Pierre-Louis. Amendement sur l'article 8 du projet de décret additionnel sur les timbres, l...
Vernier Théodore. Modification et adoption du décret du 6 janvier 1791 sur les messageries, lors de ...
Modification de l’article 6 du décret sur le timbre, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Archiv...
Modification au préambule et à l’article ler du décret sur les sociétés populaires, lors de la séanc...
Modification au préambule et à l’article ler du décret sur les sociétés populaires, lors de la séanc...
Defermon des Chapelières Jacques. Modification à l’article 51 du décret sur la régie des droits d’en...
Defermon des Chapelières Jacques. Modification à l’article 51 du décret sur la régie des droits d’en...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Modification à l’article 3 du décret relatif aux vainqueurs de la...
Modification du procès-verbal du 18 novembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789. In: Archiv...
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Gaultier de Biauzat Jean-François. Modification à l’article 3 du décret relatif aux vainqueurs de la...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Modifications d'un article du décret sur les voitures des messageries, l...
Modification du procès-verbal de la séance du 7 novembre 1789, lors de la séance du 9 novembre 1789....
Modification du procès-verbal de la séance du 7 novembre 1789, lors de la séance du 9 novembre 1789....
Lanjuinais Jean-Denis, Martineau Louis Simon. Modification de l’article 22 du décret sur la constitu...
Roederer Pierre-Louis. Amendement sur l'article 8 du projet de décret additionnel sur les timbres, l...
Vernier Théodore. Modification et adoption du décret du 6 janvier 1791 sur les messageries, lors de ...
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Modification au préambule et à l’article ler du décret sur les sociétés populaires, lors de la séanc...
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Defermon des Chapelières Jacques. Modification à l’article 51 du décret sur la régie des droits d’en...
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Modification du procès-verbal du 18 novembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789. In: Archiv...
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Modification du procès-verbal de la séance du 7 novembre 1789, lors de la séance du 9 novembre 1789....
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