Add to ORKGOrdre du jour de la séance du 9 janvier 1791 : rapport du comité ecclésiastique sur la réduction et la circonscription des paroisses de la ville d'Orléans. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 101
Ordre du jour de la séance du 29 janvier 1791 : présentation d’un second projet de décret relatif au...
Ordre du jour de la séance du 30 juillet 1791 : rapport sur les ordres de chevalerie. In: Archives P...
Despatys de Courteille Pierre-Étienne. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des pa...
Ordre du jour de la séance du 9 janvier 1791 : rapport du comité ecclésiastique sur la réduction et ...
Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 : rapport du comité des finances sur le taux de l’impo...
Ordre du jour de la séance du 6 mai 1791 : rapport des comités ecclésiastique et d'aliénation sur la...
Décret du comité ecclésiastique portant fixation des paroisses de la ville d’Autun, lors de la séanc...
Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 : rapport du comité de l'emplacement des tribunaux sur...
Ordre du jour de la séance du 21 novembre 1789 : rapport du comité des recherches. In: Archives Parl...
Renvoi au comité ecclésiastique de la réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collèg...
Ordre du jour de la séance du 4 décembre 1789 : rapport des commissaires chargés de vérifier l'état ...
Ordre du jour de la séance du 19 février 1791 : rapport des comités des rapports et des recherches s...
Ordre du jour de la séance du 31 janvier 1790 : rapport du comité de mendicité sur les bases constit...
Rewbell Jean François. Ordre du jour de la séance du 5 mai 1791 : rapport du comité de judicature su...
Ordre du jour de la séance du 10 février 1791 : projet de décret du comité ecclésiastique sur les bi...
Ordre du jour de la séance du 29 janvier 1791 : présentation d’un second projet de décret relatif au...
Ordre du jour de la séance du 30 juillet 1791 : rapport sur les ordres de chevalerie. In: Archives P...
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