Add to ORKGDécret sur les coupures et la signature des assignats, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 102
Ouverture de la séance du 20 janvier 1791 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Prem...
Décret concernant l'ordre de travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 1er janvier 1791. In: Arch...
Décret sur l’aperçu de la dépense des trois premiers mois de 1791, lors de la séance du 14 janvier 1...
Décret sur les coupures et la signature des assignats, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Arch...
Décret concernant la signature des assignats, lors de la séance du 9 mai 1790. In: Archives Parlemen...
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Vernier sur les coupons d'assignats, lors de...
Décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archives Parlement...
Décret sur la circulation des assignats et leur acceptation par les receveurs, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des finances de l'adresse du sieur Berthe qui offre sa signature pour 20,000 petits...
Décret concernant la fabrication des assignats, lors de la séance du 1er juin 1790. In: Archives Par...
Levée de la séance du 17 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (...
Camus Armand Gaston. Discussion du décret sur les coupures et la signature des assignats, lors de la...
Périsse Duluc Jean André, Saint-Martin François Jérome Riffard de. Décret sur la signature des assig...
Adresses de plusieurs notables de Mâcon, lors de la séance du 20 janvier 1791. In: Archives Parlemen...
Décret sur le logement du directoire du Var, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archives Parleme...
Ouverture de la séance du 20 janvier 1791 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Prem...
Décret concernant l'ordre de travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 1er janvier 1791. In: Arch...
Décret sur l’aperçu de la dépense des trois premiers mois de 1791, lors de la séance du 14 janvier 1...
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