Discussion de la motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de la séance du 11 janvier 1791

Discussion de la motion proposée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 7 janvier 1790

Robespierre, Maximilien
Duport, Adrien Jean
Démeunier, Jean Nicolas

January 1880

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Duport Adrien Jean, Démeunier Jean Nicolas....

Discussion de la motion de M. Alexandre de Lameth concernant la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Richier de la Rochelongchamps, Jacques-Raymond de
Lameth, Charles Malo, comte de
Maury, Jean Siffrein
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1881

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Camus Armand Gaston, Mo...

Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790

Cocherel, Nicolas Robert de
Cazalès, Jacques Antoine de
Blin, Pierre François
Begouën, Jacques François
Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de
Garat Aîné, Dominique
Barnave, Antoine
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1881

Cocherel Nicolas Robert de, Cazalès Jacques Antoine de, Blin Pierre François, Begouën Jacques Franço...

Discussion de la motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de la séance du 11 janvier 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Robespierre, Maximilien
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Rewbell, Jean François

January 1885

Pétion de Villeneuve Jérome, Robespierre Maximilien, Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Rewbell Jean F...

Discussion de la motion de M. Monneron relative à l’organisation des colonies dans l’Inde, lors de la séance du 20 janvier 1791

Barnave, Antoine
Bouche, Charles-François
Malouet, Pierre Victor

January 1885

Barnave Antoine, Bouche Charles-François, Malouet Pierre Victor. Discussion de la motion de M. Monne...

Discussion de la motion de M. Robespierre sur la révocation du décret du marc d'argent, lors de la séance du 28 mai 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Delavigne, Jacques
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'

January 1887

Démeunier Jean Nicolas, Delavigne Jacques, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d'. Discussion de la mot...

Motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de la séance du 11 janvier 1791

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1885

Moreau de Saint-Méry Louis-Elie. Motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de ...

Discussion sur la motion de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) relative à l'envoi de l'instruction sur les colonies, lors de la séance du 29 mai 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Malouet, Pierre Victor
Rewbell, Jean François
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Lavie, Marc David
Lanjuinais, Jean Denis
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Blin, Pierre François
Bouville, Louis-Jacques, comte de
Maupassant, Louis Charles César
Begouën, Jacques François

January 1887

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Goupil de Préfeln Guillaume François, Malouet P...

Discussion de la motion de M. de Curt, relative à la formation d'un comité des colonies, lors de la séance du 1er décembre 1789

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de
Jessé, Joseph-Henri, baron de
Curt, Louis de
Malouet, Pierre Victor
Salomon de la Saugerie, Guillaume Anne
Nairac, Pierre Paul
Blin, Pierre François

January 1878

Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Gouy-d'Arcy Louis-Marthe, marquis de, Jessé Joseph-Henri, baron de,...

Discussion sur la motion de M. d'Aiguillon relative au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Robespierre, Maximilien
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Castellane Novejean, Boniface Louis André, comte de

January 1884

Bonnay Charles François, marquis de, Robespierre Maximilien, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Castell...

Discussion sur la motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Decrétot, Jean-Baptiste

January 1881

Estourmel Louis Marie, marquis d', Decrétot Jean-Baptiste. Discussion sur la motion de M. Decrétot s...

Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791

Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Martineau, Louis Simon
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1888

Broglie Charles Louis Victor, prince de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Rewbell Jean François, Andr...

Discussion de la motion de M. Parisot, relative à la succession de M. de Barrai , évêque de Troyes, démissionnaire, lors de la séance du 20 janvier 1791

Parisot, Jean Nicolas Jacques
Treilhard, Jean-Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Grégoire, Henri

January 1885

Parisot Jean Nicolas Jacques, Treilhard Jean-Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis E...

Discussion sur la motion de M. Malouet concernant l'affaire de Toulon, lors de la séance du 14 décembre 1789

Robespierre, Maximilien
Ruffo de Bonneval, Sixte Louis Constant
Virieu, François Henri, comte de

January 1878

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Ruffo de Bonneval Sixte Louis Constant, Vir...

Discussion de la motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791

Rewbell, Jean François
Martineau, Louis Simon
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1887

Rewbell Jean François, Martineau Louis Simon, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Regnaud de Saint-Jean...

Discussion de la motion proposée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 7 janvier 1790

Robespierre, Maximilien
Duport, Adrien Jean
Démeunier, Jean Nicolas

January 1880

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Duport Adrien Jean, Démeunier Jean Nicolas....

Discussion de la motion de M. Alexandre de Lameth concernant la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Richier de la Rochelongchamps, Jacques-Raymond de
Lameth, Charles Malo, comte de
Maury, Jean Siffrein
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1881

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Camus Armand Gaston, Mo...

Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790

Cocherel, Nicolas Robert de
Cazalès, Jacques Antoine de
Blin, Pierre François
Begouën, Jacques François
Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de
Garat Aîné, Dominique
Barnave, Antoine
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1881

Cocherel Nicolas Robert de, Cazalès Jacques Antoine de, Blin Pierre François, Begouën Jacques Franço...

Discussion de la motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de la séance du 11 janvier 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Robespierre, Maximilien
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Rewbell, Jean François

January 1885

Pétion de Villeneuve Jérome, Robespierre Maximilien, Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Rewbell Jean F...

Discussion de la motion de M. Monneron relative à l’organisation des colonies dans l’Inde, lors de la séance du 20 janvier 1791

Barnave, Antoine
Bouche, Charles-François
Malouet, Pierre Victor

January 1885

Barnave Antoine, Bouche Charles-François, Malouet Pierre Victor. Discussion de la motion de M. Monne...

Discussion de la motion de M. Robespierre sur la révocation du décret du marc d'argent, lors de la séance du 28 mai 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Delavigne, Jacques
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'

January 1887

Démeunier Jean Nicolas, Delavigne Jacques, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d'. Discussion de la mot...

Motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de la séance du 11 janvier 1791

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1885

Moreau de Saint-Méry Louis-Elie. Motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de ...

Discussion sur la motion de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) relative à l'envoi de l'instruction sur les colonies, lors de la séance du 29 mai 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Malouet, Pierre Victor
Rewbell, Jean François
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Lavie, Marc David
Lanjuinais, Jean Denis
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Blin, Pierre François
Bouville, Louis-Jacques, comte de
Maupassant, Louis Charles César
Begouën, Jacques François

January 1887

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Goupil de Préfeln Guillaume François, Malouet P...

Discussion de la motion de M. de Curt, relative à la formation d'un comité des colonies, lors de la séance du 1er décembre 1789

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de
Jessé, Joseph-Henri, baron de
Curt, Louis de
Malouet, Pierre Victor
Salomon de la Saugerie, Guillaume Anne
Nairac, Pierre Paul
Blin, Pierre François

January 1878

Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Gouy-d'Arcy Louis-Marthe, marquis de, Jessé Joseph-Henri, baron de,...

Discussion sur la motion de M. d'Aiguillon relative au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Robespierre, Maximilien
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Castellane Novejean, Boniface Louis André, comte de

January 1884

Bonnay Charles François, marquis de, Robespierre Maximilien, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Castell...

Discussion sur la motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Decrétot, Jean-Baptiste

January 1881

Estourmel Louis Marie, marquis d', Decrétot Jean-Baptiste. Discussion sur la motion de M. Decrétot s...

Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791

Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Martineau, Louis Simon
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1888

Broglie Charles Louis Victor, prince de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Rewbell Jean François, Andr...

Discussion de la motion de M. Parisot, relative à la succession de M. de Barrai , évêque de Troyes, démissionnaire, lors de la séance du 20 janvier 1791

Parisot, Jean Nicolas Jacques
Treilhard, Jean-Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Grégoire, Henri

January 1885

Parisot Jean Nicolas Jacques, Treilhard Jean-Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis E...

Discussion sur la motion de M. Malouet concernant l'affaire de Toulon, lors de la séance du 14 décembre 1789

Robespierre, Maximilien
Ruffo de Bonneval, Sixte Louis Constant
Virieu, François Henri, comte de

January 1878

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Ruffo de Bonneval Sixte Louis Constant, Vir...

Discussion de la motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791

Rewbell, Jean François
Martineau, Louis Simon
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1887

Rewbell Jean François, Martineau Louis Simon, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Regnaud de Saint-Jean...

Discussion de la motion proposée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 7 janvier 1790

Robespierre, Maximilien
Duport, Adrien Jean
Démeunier, Jean Nicolas

January 1880

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Duport Adrien Jean, Démeunier Jean Nicolas....

Discussion de la motion de M. Alexandre de Lameth concernant la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Richier de la Rochelongchamps, Jacques-Raymond de
Lameth, Charles Malo, comte de
Maury, Jean Siffrein
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1881

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Camus Armand Gaston, Mo...

Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790

Cocherel, Nicolas Robert de
Cazalès, Jacques Antoine de
Blin, Pierre François
Begouën, Jacques François
Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de
Garat Aîné, Dominique
Barnave, Antoine
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1881

Cocherel Nicolas Robert de, Cazalès Jacques Antoine de, Blin Pierre François, Begouën Jacques Franço...

Discussion de la motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de la séance du 11 janvier 1791

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